Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

01/01/2020 > 31/12/2020

Viroinval en famille ou entre amis

Viroinval

01/01/2020 > 31/12/2020

Viroinval met familie of onder vrienden

Viroinval

02/06/2020 > 30/08/2020

Exposition: "Le Propulseur"

Musée du Malgré-Tout

02/06/2020 > 03/01/2021

Exposition: "Sabots ! une histoire...

Ecomusée du Viroin

Séance du 13 mai 2020 - Ordre du jour

Logo Viroinval

Séance qui aura lieu à 19h au Centre Culturel Action Sud

Affaires Générales:

1. Information sur la gestion communale de la crise Covid 19

2. Pandémie Coronavirus – Circulaires relatives au fonctionnement des services durant la période temporaire de fonctionnement et à l'organisation du travail dans le cadre d'un déconfinement progressif – Ratification

3. Motion pour un soutien financier régional suite aux répercussions de la pandémie Covid 19 sur les marchés publics des pouvoirs locaux - Ratification

4. OC Nismes – Convention d'occupation des terrains et bâtiment – Prolongation - Ratification

5. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal (ROI) – Modification - Décision

6. Treignes – Rénovation du pont sur le Viroin – Approbation des conditions et du mode de passation

7. Centre des Seniors de Viroinval – Approbation des comptes de l'exercice 2019 et octroi de la subvention 2020 - Décision

8. Cimetière de Le Mesnil – Concession 219 – Mise de fin au droit de concession – Approbation

9. SWDE – Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020 – Approbation de l'ordre du jour

10.Trans&Wall – Assemblée générale ordinaire du 30 avril 2020 – Approbation de l'ordre du jour - Ratification

Finances et Régie:

11. Location du droit de chasse en gré à gré des territoires de Nismes – Dourbes dit "Montagne aux Buis" – Ratification

12. Résiliation anticipative du bail de chasse des territoires de la grande chasse de Nismes – Décision

13. Location du droit de chasse en gré à gré des territoires de Dourbes dits « Tienne Delvaux – Gros Moussia » - Décision

14. Adhésion à la centrale d'achat relative à la fourniture de gaz et d'électricité haute tension et basse tension créée par L'intercommunale IDEFIN

15. Vierves – Rue des Lavandières – Aliénation en faveur de Monsieur et Madame CALVAGNA – LEDUC des parcelles SON A 285 L (fond) et SON A 759 (pie) d'une superficie totale de 1 A 64 CA – Demande de modification de voirie – Suppression d'une section des chemins vicinaux N°21 et N° 12 - Décision

16. Dourbes – Acquisition de la salle Dothorpa SON C 489 E d'une superficie de 4 a 65 ca – Décision

Cadre de Vie :

17. Viroinval – Plan Communal de Développement de la Nature 2020 – Approbation des fiches projets présentées par les groupes PCDN

Ressources Humaines et Jeunesse :

18. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des Provinces, Communes, CPAS et Associations de services publics – Rapport – Prise d'acte

Plan de Cohésion Sociale:

19. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier et rapport financier «article 18» - Exercice 2019 – Ratification

20. Viroinval Express – Appel à projets – Promotion de la Citoyenneté et de l'Interculturalité – Ratification

Information:

21. Régie Foncière – Comptes de l‘exercice 2018 – Approbation de la Tutelle

22. Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés ou délabrés ou les deux – Exercices 2020 à 2025 – Approbation de la Tutelle

Huis Clos:

23. Désignation d'un agent en qualité d'accueillante extrascolaire APE à mi-temps pour une durée déterminée du 11.05.2020 au 10.11.2020 – Ratification

24. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice primaire à titre temporaire 24 périodes/semaine du 26.02.2020 au 28.03.2020 – Ratification

25. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 13 périodes/semaine du 12.02.2020 au 21.02.2020 – Ratification

26. Ecole Fondamentale Mixte Communale de Viroinval – Demande de congés du 26.02.2020 au 28.03.2020 pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement (autre) que l'enseignement universitaire ou dans les centres psycho-médico sociaux – Ratification

27. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 19 périodes/semaine du 03.03.2020 au 06.03.2020 – Ratification

28. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 7 périodes/semaine du 03.03.2020 au 06.03.2020 – Ratification

29. Ecole Fondamentale Mixte Communale - Demande de congé pour prestations réduites en cas de maladie ou d'infirmité du 03.03.2020 au 03.04.2020 – Ratification

30. Désignation d'une enseignante en qualité de maître d'éducation physique à titre temporaire 12 périodes/semaine du 03.03.2020 au 03.04.2020 – Ratification

31. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice primaire à titre temporaire 24 périodes/semaine du 02/03/2020 au 30/06/2020 - ratification

32. Demande de congés pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à de fins thérapeutiques – Du 01.03.2020 au 30.06.2020 – Ratification

33. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 13 périodes/semaine du 01.03.2020 au 30.06.2020 – Ratification

Nous vous rappelons également que le Conseil National de Sécurité du 24 avril dernier, recommande le port du masque dans les espaces publics.