Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

02/06/2020 > 04/10/2020

Exposition: "Le Propulseur"

Musée du Malgré-Tout

02/06/2020 > 03/01/2021

Exposition: "Sabots ! une histoire...

Ecomusée du Viroin

03/09/2020 > 31/03/2021

Exposition: "Les coups de coeur"

Musée du Petit Format

Ordre du jour - Séance du 19 février 2020

Logo Viroinval

Séance qui aura lieu à 19h au Château Communal à 5670 Nismes

Affaires Générales :

1. BEP Environnement – Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée Générale en remplacement de Monsieur Franz MASSON – Décision

2. BEP Expansion Economique – Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée Générale en remplacement de Monsieur Franz MASSON – Décision

3. BEP Crématorium – Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée Générale en remplacement de Monsieur Franz MASSON – Décision

4. Asbl Agence Locale pour l'Emploi - Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée Générale en remplacement de Monsieur Franz MASSON – Décision

5. Commission Paritaire Locale – COPALOC - Désignation d'un représentant communal en remplacement de Monsieur Franz MASSON – Décision

6. Commission des Travaux - Désignation d'un représentant communal en remplacement de Monsieur Franz MASSON – Décision

7. AIEG – Désignation d'un représentant communal au sein du Conseil d'Administration en remplacement de Monsieur Gaëtan DUBOIS - Décision

8. Province de Namur – Convention relative à la fourniture d'un conseil juridique aux Communes – Approbation

9. Zone de Police des Trois Vallées – Utilisation visible des caméras mobiles ANPR de la Zone de Police Flowal – Autorisation

10. Dourbes – Eglise Saint Servais – Restauration des vitraux – Mission d'auteur de projet, de direction et d'assistance administrative ainsi que de surveillance et de coordination Sécurité /Santé – Choix de l'exception In House et conditions du marché

11. Création d'itinéraires de liaison ravel sur Viroinval – Approbation des conditions et du mode de passation

12. Fabrique d'Eglise de Treignes – Approbation du budget – Exercice 2020

13. Fabrique d'Eglise de Oignies – Approbation du budget – Exercice 2020

14. Fabrique d'Eglise de Le Mesnil – Approbation du Budget – Exercice 2020

15. Fabrique d'Eglise de Dourbes – Approbation du budget- Exercice 2020

Finances et Régie:

16. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés ou délabrés – Exercice 2020 à 20205 – Approbation

17. Territoires Oignies Sud et Le Mesnil – Chasse par licences en forêt communale – Massif bénéficiant de la certification PEFC – Approbation du cahier des charges

18. Aliénation de l'ancienne école de Najauge en faveur de Mr et Mme VAN HOVE – WITTEBROODT – Approbation

19. Mazée – Rue du Moulin - Aliénation des parcelles SON C72 C et C73/2 pour une superficie totale de 1 A 85 CA en faveur de Mr et Mme GALANTE – HIRARDIN – Approbation

20. Bois de Nismes – Parcelle SON A ½ A – Vente d'une clôture « URSUS en faveur de Madame Agnès GOUVERNEUR – Approbation

21. Viroinval - Vente de chênes en bord de route – Cahier des charges – Approbation

22. Désaffectation de mobilier scolaire des écoles de Dourbes, Vierves et Oignies et désaffectation de 2 bancs de bureaux d'accueil du Château Communal – Décision

23. Anciennes chaises du Conseil – Désaffectation – Approbation

24. Nismes – Contrat de location du terrain SON A 230 M2 en faveur de Monsieur Lionel MATHURIN – Résiliation – Approbation

25. Olloy – Contrat de location de terrains SON C 400 et 404 B (pie) à Monsieur Tony GUILLAUME – Résiliation – Approbation

26. Le Mesnil – Rue de Montigny, 17 – Contrat de location à Madame Christine DONNAY – Résiliation – Approbation

Cadre de Vie :

27. Motion pour la modification et le report de l'Arrêté du Gouvernement Wallon du 05 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres – Adoption

28. Olloy – Règlement complémentaire de circulation routière – Suppression du passage pour piéton – Rue du Vignoble – RN99 – BK 15,655 – Validation du projet d'Arrêté Ministériel

29. Viroinval – Environnement – Contrat Rivières 2020-2021 – Désignation des membres représentant la Commune de Viroinval au sein de l'Assemblée Générale – Décision

30. Commune Energ'Ethiques – Rapport final au 31 décembre 2019 - Approbation

Ressources Humaines, Jeunesse, Enseignement :

31. Demande d'intervention financière dans les frais d'excursions scolaires - Approbation

Population :

32. Médecin assermenté – Désignation – Approbation

Informations :

33. Commune – Budget de l'exercice 2020 – Réformation de la Tutelle

34. Régie – Budget de l'exercice 2020 – Approbation de la Tutelle

35. Application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes en vigueur dont la période de validité est postérieure au 1er janvier 2020 – Exercice 2020 et suivants – Approbation de la Tutelle

Huis clos :

36. Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice maternelle 12 périodes/semaine du 13.01.2020 au 14.01.2020 – Ratification

37. Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire 18 périodes/semaine du 21.01.2020 au 31.01.2020 – Ratification

38. Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice maternelle 26 périodes/semaine du 21.01.2020 au 24.01.2020 – Ratification

39. Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire 06 périodes/semaine du 27.01.2020 au 31.01.2020 – Ratification

40. Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire 24 périodes/semaine du 01.02.2020 au 09.02.2020 – Ratification