Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

06/05/2018 > 11/11/2018

Disparus? Les mammifères au temps de Cro-Magnon

Musée du Malgré-Tout

01/07/2018 > 31/08/2018

Pagaille à Trignolles

Espace Arthur Masson

02/07/2018 > 02/09/2018

Animations au Musée du Malgré-Tout

Musée du Malgré-Tout

20/07/2018 > 21/07/2018

Fête de Juillet à Mazée

Mazée

Ordre du jour - Séance du 21 juin 2016

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale (Château)

ORDRE DU JOUR

Logo Viroinval

Présentation des comptes 2015 et modifications budgétaires 2016 de la Commune et du CPAS, par Monsieur Laurent DELTOUR, Directeur Financier

Finances et Régie :

1. Approbation des comptes 2015 et Modifications budgétaires N°1 du CPAS – Exercice 2016

2. Approbation des Comptes de la Commune – Exercice 2015

3. Zone de Secours DINAPHI – Dotation communale – Exercice 2016 - Décision

4. Modifications Budgétaires N°1 de la Commune – Exercice 2016 - Approbation

Affaires Générales :

5. Financement de la Maison du Tourisme des Vallées des Eaux Vives – Année 2016 – Approbation

6. Holding Communal S.A en liquidation – Désignation d'un représentant aux Assemblées Générales – Décision

7. Intercommunales – Assemblées Générales - Approbation de l'ordre du jour

a) SCRL Les Habitations de l'Eau Noire – Le 21 juin 2016

b) INASEP – Le 29 juin 2016

c) HOLDING COMMUNAL S.A en liquidation – Le 29 juin 2016

8. Etude de la mise en conformité des écoles communales de l'entité - Site de Vierves - Remplacement de la toiture, du préau et de la cour de récréation - Avenant 4 au contrat du 23 novembre 2014 - Etude de stabilité

9. INASEP - Mission particulière d'études pour l'aménagement de sanitaires publics dans le parc communal de Nismes – Dossier N°BT-16-2221 – Approbation du contrat

10. INASEP – Mission particulière d'études et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et santé pour l'aménagement de nouvelles classes à l'école communale de Nismes – Dossier N°BT-16-2287 et convention N° C-C.S.S.R-162288 – Approbation des contrats

11. Fabriques d'Eglise – Approbation des comptes 2015

a) Le Mesnil

b) Mazée

c) Eglise Protestante

d) Treignes

e) Vierves

Finances et Régie :

12. Désaffectation du véhicule de l'électricien FIAT Ducato – Décision

13. Renouvellement du PCDR – Agenda 21 Local – Approbation d'avenant 1 – Réalisation fiche projet PCDR

Population :

14. Nismes – Changement de nom de rue – Tronçons de la Rue du Fourneau – Décision

15. Nismes – Changement de nom de rues – Chemin du Circuit et Parc Résidentiel Saint Joseph – Décision

16. Vierves – Chemin de la Barytine – Rue de la Gendarmerie – Numérotation – Modification - Décision

Huis clos :

1. Ecole Communale – Demande d'une enseignante d'interruption de carrière à concurrence de 06 périodes / semaine du 01.09.16 au 31.08.17 - Décision

2. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications