Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

06/05/2018 > 11/11/2018

Disparus? Les mammifères au temps de Cro-Magnon

Musée du Malgré-Tout

20/10/2018 > 21/10/2018

Fête du Parc naturel

Parc communal de Nismes

20/10/2018 > 21/10/2018

Les activités NATURE en Forêt du Pays de Chimay

Viroinval

20/10/2018

Géocaching pour tous - La Semaine des Sentiers

Parc communal de Nismes

27/10/2018

16ème Grande Bourse des Collectionneurs

Centre Culturel Action Sud

Ordre du jour - Séance du 25 octobre 2017

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale (Château)

Ordre du jour

Logo Viroinval

La séance du Conseil Communal sera précédée, à 19h, d'une présentation du projet de la Ressourcerie Namuroise par Madame Véronique ARNOULD, Directrice générale du BEP Environnement et Monsieur Marc DETRAUX, Directeur de l'Asbl « La Ressourcerie Namuroise », suivie par un échange de vues

Affaires Générales :

1. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau conseiller communal

2. Tableau de préséance - Actualisation

Finances et Régie :

Présentation de la modification budgétaire N°3 de la Commune par Monsieur Laurent DELTOUR, Directeur financier

3. Commune - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires N°3/2017 - Approbation

Affaires Générales :

4. Motion en vue du maintien de la règle d'un bureau de poste par Commune - Décision

5. Remplacement de Madame Nathanaëlle BERGER dans ses différents mandats

6. Viroinval - Etude thermographique de l'entité - Approbation des conditions et du mode de passation

7. Camping K d'Or - Convention de concession de service visant à déléguer l'exploitation du camping K d'Or à 5670 Oignies - Approbation des clauses et des conditions

8. Acquisition d'un tracteur forestier - Approbation des conditions et du mode de passation

9. Fabrique d'Eglise de Nismes - Approbation du budget 2018

Finances et Régie :

10. Déchets ménagers 2018 - Taux de couverture des coûts par les recettes

11. Consultation de marché pour le financement des dépenses du budget extraordinaire de l'exercice 2017

12. Règlements taxes et redevances - Exercices 2018 - 2019 - Approbation

a) Taxe sur la redevance de documents administratifs

b) Taxe sur les secondes résidences

c) Taxe hôtelière et de séjour

d) Taxe sur les déchets ménagers et assimilés

e) Taxe sur les terrains de camping

f) Redevance pour les services funéraires

g) Redevance sur les travaux tiers

h) Redevance pour la vente de sacs biodégradables

i) Redevance pour la vente de sacs bleus - PMC

j) Redevance pour l'occupation du domaine public pour la pratique de sports motorisés et assimilés

k) Redevance sur les prestations administratives ou techniques

13. Mazée - Parcelles SON A 444 C (pie) - Procédure publique pour la mise en location

14. Destination à donner au bois de chauffage 2018 - Adoption des clauses particulières de la vente

15. Département de la Nature et des Forêts - Approbation des devis non subventionnables

a) SN/721/1/2018 - Travaux réalisés par entreprises - Nouvelle décision

b) SN/721/2/2018 - Travaux réalisés par les étudiants - Nouvelle décision

c) SN/721/4/2018 - Budget chasse

Ressources humaines et Jeunesse :

16. Octroi d'une prime de fin d'année au personnel PTP - Approbation

17. Réception de 17 points APE provenant du CPAS - Approbation

18. Ecole communale et libre de Viroinval - Subvention pour l'organisation d'activités pédagogiques, culturelles, sportives et/ou cours de rattrapage

Cadre de Vie :

Présentation du rapport d'extension du Parc naturel Viroin Hermeton par Mr Joël DATH, Directeur

19. Parc naturel Viroin-Hermeton - Rapport d'extension - Approbation

20. Association de projet Parc naturel Viroin-Hermeton - Création - Approbation des statuts - Décision

21. Nismes - Bornage fixant les limites de l'Allée des Orchidées avec la parcelle cadastrée - Viroinval 7ème Division - Section A N°240T - Approbation

Information:

22. Commune - Comptes annuels - Exercice 2016 - Approbation de la Tutelle Financière

23. Adhésion à l'Asbl POWALCO - Approbation du Département des Politiques publiques locales

Huis clos :

1. Désignation d'une enseignante à titre temporaire 24 périodes/semaine en qualité d'institutrice primaire du 21/09/2017 au 26/09/2017

2. Désignation d'une enseignante à titre temporaire 02 périodes/semaine en qualité de maître de religion catholique à partir du 02/10/2017

3. Désignation d'une enseignante à titre temporaire 11 périodes/ semaine en qualité d'institutrice primaire du 02/10/2017 au 03/12/2017

4. Désignation d'un enseignant à titre temporaire 02 périodes/semaine en qualité de maître de religion islamique du 01/10/2017 au 30/06/2018

5. Mise à la pension prématurée d'un agent statutaire au 01/08/2017 - Décision