Ordre du jour - Séance du 27 janvier 2016

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale (Château communal)

ORDRE DU JOUR

Présentation de la zone DINAPHI par le Commandant de zone ff, Monsieur Francis BODART

Affaires Générales :

1. Fusion des Maisons du Tourisme – Décision

2. NISMES - Règlement-redevance pour motor-homes – Approbation

3. NISMES – Aménagement aires motor-homes – Acquisition d'un horodateur – Approbation des conditions et du mode de passation

Finances et Régie :

4. Treignes – Aliénation d'un excédent de voirie en faveur de Monsieur André HOEDENAEKEN – Son F140 C3 d'une contenance de 1 A 62 CA – Approbation

5. Devis non subventionnable du DNF - SN/721/7/2016 – Boisement – Approbation

6. Territoire de chasse « Les Abannets » - Ajout d'une clause particulière en cas de décès d'un locataire - Décision

Cadre de vie :

7. Nismes – Convention pour la pêche dans l'étang et les canaux du Parc Communal – Renouvellement – Approbation

Travaux :

8. NISMES – Aménagement aires motor-homes – Approbation du devis 2016C2

Information :

9. Taxes et redevances – Exercice 2016/2019 – Approbation de la Tutelle Financière

10. Régie foncière – Comptes  – Exercice 2014 - Approbation de la Tutelle Financière

11. Régie foncière - Budget – Exercice 2016 - Approbation de la Tutelle Financière

12. Budget extraordinaire 2016 – Commune – Demande de réformation – Décision du Collège communal

Huis Clos :

1. Maison de l'Urbanisme de l'Arrondissement de Philippeville (MUAP) – Désignation d'un représentant en remplacement de Monsieur Daniel COULONVAL – Approbation

2. Démission d'un employé statutaire – Demande de droit à la pension au 01.01.2017 – Décision

3. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications