Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

30/11/2018 > 16/12/2018

Exposition: "Oeuvres de chez nous"

Maison de la Laïcité

02/12/2018 > 17/11/2019

Exposition: "La Cuisine? Un jeu d'Enfant!"

Ecomusée du Viroin

07/12/2018 > 13/01/2019

Le Chalet d'Hiver à Nismes

Place Châtillon à Nismes

15/12/2018

Fête de Noël à Mazée

Salle Arthur Masson Mazée

15/12/2018

Concert & Conte de Noël

église de Vierves

Ordre du jour - Séance du 26 février 2014

Séance qui aura lieu à !!! 19 heures !!! à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Chateau de Nismes

Interpellation de Monsieur Emile LESEINE – Pétition – Aménagement du site de l'ancienne piscine de Nismes.

Présentation du nouveau Règlement Général de Police Administrative (Charte du Bien Vivre Ensemble) par les inspecteurs HUAUX et MALBURNY

Présentation du Schéma de Développement de l'Espace Régional (SDER) par Madame Fabienne FANUEL, Chef du Service Cadre de Vie.

Secrétariat :

1. Approbation du nouveau Règlement Général de Police Administrative

2. Convention destinée à régir les prestations d'un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur - Décision

3. CPAS - MB N° 1 – Exercice 2014 – Approbation

Cadre de vie :

4. Révision du Schéma de l'Espace Régional (SDER) – Avis du Conseil

5. Communes Energ -éthiques – Rapport final au 31.12.13 – Approbation

6. Réactualisation annuelle des plans internes d'urgence nucléaire pour les écoles fondamentales de Mazée, Treignes et de le Mesnil - Approbation

Finances :

7. Pépinière PONCIN - Décision d'ester en justice.

8. Frais de téléphonie mobile de Monsieur Alain BOUKO, Président du CPAS, Echevin du Logement et de Monsieur Baudouin SCHELLEN, Echevin des Travaux – Prise en charge - Décision

9. Désaffectation d'un tracteur – KUBOTA – Décision

10. Oignies - Contrat de location / terrain – Mr Vincent DENRUYTER – Approbation

11. Devis non subventionnables du Département de la Nature et des Forêts – Décisions

a) Budget chasse – SN 721/2/2014

b) Travaux réalisés par les étudiants – SN 721/4/2014

c) Mise en place d'une réserve pour sapins de Noël - SN 721/ 8/2014

Patrimoine :

12. Dourbes – Aliénation terrain en faveur de Mr et Mme PIO STEVENS – Son C419C de 3a 91 ca – Décision

Affaires Civiles :

13. Vierves – Chemin du Paradis – Changement de dénomination de deux tronçons – Décision

14. Liste des concessions, des cellules, des renouvellements octroyés pour l'année 2013 - Information

Enseignement :

15. Ecoles communale et libre de Viroinval – Déplacement vers la piscine de Couvin – Intervention communale dans les frais de transport – Décision

16. Ecole communale – Intervention communale dans les frais d'organisation des fêtes scolaires – Décision

17. Intervention financière dans les frais d'excursion scolaire et de classe de mer pour l'implantation de Dourbes – Décision

Bien–Etre :

18. «Action contre le mur» Cyber Espace Viroinval – Qalqilia – Liquidation de la subvention

19. Treignes – Espace multisports - Programme sport de rue – Création d'un comité d'accompagnement – Décision

20. Plan de Cohésion Sociale

a) Article 18 – Convention 2014 avec l'ASBL PAC

b) Convention 2014 avec l'ASBL MOBIL ESEM

21. Approbation des statuts de la Nouvelle ASBL « Maison des Jeunes »

Travaux :

22. Olloy – Salle communale – Isolation et carrelage – Approbation du devis 2014C01

Huis clos :

1. Ecole communale – Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle

2. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratification.