Que dois-je faire si...

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Ordre du jour - Séance du 1er octobre 2014

Séance qui aura lieu à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Chateau de Nismes

  • Présentation de la nouvelle infrastructure pour le football de Nismes, par Mr Arnaud PIROUX, gestionnaire de projet (INASEP)

  • Présentation des comptes de la Régie – Exercices 2012 et 2013 par Mr Laurent DELTOUR, Directeur Financier

Secrétariat :

1. Zone de secours DINAPHI – Dotation communale – Information

Finances :

2. Régie Foncière – Clôture des comptes 2012 et 2013 – Approbation

3. Régie - Modification budgétaire N°1 –  Ordinaire et extraordinaire - Exercice 2014 – Approbation

4. Commune – Modification budgétaire N°2 – Ordinaire et extraordinaire - Exercice 2014 – Approbation

5. CPAS – Modification budgétaire N°3 – Ordinaire et extraordinaire -Exercice 2014 – Approbation

6. Oignies – Camping communal – K D'or – Fixation du tarif 2014 - Complément

7. Nouvelle infrastructure sportive pour le football de Nismes – Approbation des conditions et du mode de passation

8. Acquisition d'extincteurs pour les installations sportives 2014 – Approbation des conditions et du mode de passation

9. Viroinval s'illumine – Acquisition de guirlandes décoratives 2014 – Décision de principe

10. Stabilité – Eglise de Nismes – Approbation des conditions set du mode de passation

11. Budgets 2015 – Fabriques d'église – Approbation

A) Oignies

B) Treignes

C) Le Mesnil

D) Eglise Protestante

Patrimoine :

12. Oignies – Aliénation d'un immeuble – Rue de la Cure 43 – Approbation

13. Nismes – Aliénation d'un terrain en faveur de Me HOTTIAUX Valérie  – Son A 817 V pour 33 CA – Approbation

14. Nismes – Aliénation ferme Amour Noël – Son A 481 (pie) et 482 A (pie) – Approbation

15. Mazée – Aliénation de l'ancien terrain de football – Lots 3, 4 et 5 - SON A 604A et 635 D à Madame Laurence MICHEL - Décision

Bien-être :

16. Vierves - Convention d'occupation du local communal – Rue des Ecoles 4 – Décision

17. Marché hebdomadaire - Convention avec le placier – Avenant - Décision

Cadre de Vie :

18. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) – Composition - Décision

Affaires Internes :

19. Convention Commune – ONE – Consultation des nourrissons de Nismes – Décision

Travaux :

20. Olloy – Salle Paroissiale – Travaux électriques, sanitaires et chauffage –Approbation des devis 2014 C13 et 2014 C14

Huis clos :

1. Nomination au poste de Directrice Générale de la Commune de Viroinval – Approbation

2. Fixation du traitement du Bourgmestre faisant fonction – Décision

3. Désignation d'un ouvrier APE à durée indéterminée – Ratification

4. Désignation d'un employé APE à temps plein du 0.10.2014 au 30.09.2015 – Ratification

5. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications

6. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire  du 01.09.14 au 30.06.14 Ratifications

7. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire  du 01.10.14 au 30.06.14