Que dois-je faire si...

Bookmark and Share

Conseil communal du 27 juin 2012

Secrétariat :

 

1. Intercommunale "BEP-Crématorium" – Affiliation - Décision

 

Finances :

 

2. Comptes 2011 Fabrique d'Eglise de Le Mesnil

 

3. Financement de canal C – Subvention 2012

 

4. Financement de La Maison du Tourisme de la Vallée des Eaux Vives – Approbation des comptes 2011 et octroi de la subvention 2012 - Décision

 

5. Centre Culturel de l'arrondissement de Philippeville – Approbation des comptes 2011 et octroi de la subvention 2012 - Décision

 

6. Plan de Cohésion Sociale – Article 18

      - Rapports financiers 2011

      - Modification du statut du partenaire « Bouillon de        culture » en ASBL. – Nouvelle convention

      - Approbation

 

7. Plan de cohésion sociale 

      - Rapport d'activités 2011

      - Evaluation finale et rapport financier 2011

      - Approbation

  

Patrimoine :

 

8. Contrats de location de terrains de gré à gré :

     - Nismes – Régularisation d'occupations – au profit de Messieurs Lionel Mathurin – Pascal Mommer – André   Soret.

     - Treignes - au profit de Madame Janique Boisnard.

     - Mazée - au  profit de Monsieur Hervé Nicolas 

 

9. Oignies - Aliénation d'un terrain à l'ASBL GASCOT Son A 230 F2 pour 82 CA.

 

10. Nismes – Location de terrain par la commune pour le projet initié par le Plan de Cohésion  «  Jardins communautaires » Son C 492 C4 de 1 A 38 CA  à Madame Jeanine HINYOT.

 

11. Nismes – Acquisition de garage, remise et jardin Son A 397 Y pour 2 A 57 CA appartenant à la Zone de Police des 3 Vallées.

 

12. Dourbes – Acquisition d'un terrain Boisé Son B 81, 69 B et 70 A pour 1 HA 60 A 10 CA appartenant à Monsieur et Madame Daniel Gaye et Sylvie Brabant 

 

Cadre de Vie

 

13. Bornes de rechargement pour véhicules électriques et hybrides – Location de vélos et voitures électriques – Approbation du cahier des charges

 

14. PCA dit « Les Batterages » - Demande de prolongation de l'arrêté de subvention - Décision

 

Travaux :

 

15. Treignes – Rue de la Gare – Installation d'une borne motorhome – Approbation du devis.

 

 Divers :

 

16. Désaffection véhicule Mercedes UNIMOG – Décision

 

Information :

 

17. Approbation de la tutelle financière - Approbation des comptes 2011 et octroi de la subvention 2012

     - Office du Tourisme

     - Centre des Seniors de Viroinval

 

Huis Clos :

 

1. Désignation d'un employé APE, devant exercer les fonctions supérieures de chef de service administratif au sein du service des affaires Civiles durant l'absence de Madame Myriam LAURENT exerçant les fonctions de secrétaire communale- Ratification

 

2. Ecole communale – Désignation d'un membre du personnel enseignant durant le congé du Directeur d'école – Ratification