Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

06/05/2018 > 11/11/2018

Disparus? Les mammifères au temps de Cro-Magnon

Musée du Malgré-Tout

27/10/2018

16ème Grande Bourse des Collectionneurs

Centre Culturel Action Sud

27/10/2018 > 28/10/2018

Train Halloween

Chemin de Fer à Vapeur des 3 Vallées (Mariembourg)

28/10/2018

Treignes Village Hanté

Treignes

Ordre du jour - Séance du 28 août 2013

Le Conseil communal de Viroinval se réunira le mercredi 28 août 2013 à 20 heures au château communal de Nismes.

Chateau de Nismes

L'ordre du jour est le suivant :

1) Commune - Compte 2012 - Approbation

2) Commune – Modifications budgétaire - Décisions

2.a Ordinaire n°1/2013

2.b Extraordinaire n°1/2013

3) Régie Fonçière – Modification budgétaire n°1/2013

4) Financement des dépenses d'investissements - Budget 2013 - Approbation des conditions et du mode de passation

5) Renouvellement de la cession d'un point APE à la Zone de Police des Trois Vallées pour 2014-2015.

6) Prorogation pour 2014-2015 du mécanisme de transfert vers la commune de points APE provenant du CPAS.

7) Convention de concession de la gestion du marché hebdomadaire de Nismes - Désignation du concessionnaire

8) Passeports et titres de séjours biométriques - Convention entre l'Etat belge et la Commune de Viroinval – Décision

9) Acquisition de packs passeports biométriques - Approbation des conditions et du mode de passation

10) Marchés informatiques 2013 – approbation des conditions et du mode de passation

11) Acquisition d'un système de back up informatique - Approbation des conditions et du mode de passation

12) Acquisition d'un chargeur pour le tracteur agricole – décision

13) Acquisition d'un godet pour l'élévateur – décision

14) Acquisition matériel ouvrier – service bâtiment et entretien – approbation des conditions et du mode de passation

15) Acquisition de véhicules pour le service des travaux communaux - Approbation des conditions et du mode passation

16) Acquisition d'une fourgonnette pour le service garage - Régie fonçière

17) Acquisition outillage 2013 pour le service entretien et garage - Régie fonçière - Approbation des conditions et mode de passation

18) Acquisition de pierres bleues pour les cimetières – approbation des conditions et du mode de passation.

19) Etude pour l'aménagement d'un parking et ses deux accès sur le site de la piscine de Nismes – approbation d'un contrat de mission particulière d'études confiée à l'INASEP – dossier N° VE-13-1284.

20) Vierves – hall technique – fabrication d'étagères pour le garage – approbation devis 2013C10.

21) Mazee – Ecole de la Communauté Française – égouttage – approbation devis 2013C016.

22) Olloy – pont Rolinvaux – réparation et égouttage – approbation devis 2013C017 et 2013C018.

23) Nismes – hall de tennis – réparation terrain – approbation devis 2013X11 et décision de principe.

24) Nismes – Centre Culturel – pose d'une double porte pour la sortie de secours latérale – décision de principe.

25) Treignes - cimetière – mur de soutènement – approbation devis 2013C006.

26) Mazée – ancien cimetière - rénovation de l'escalier – Approbation devis 2013 C009.

27) Cimetières – placement de bacs éviers – approbation devis 2013C013.

28) Cimetières – achat et placement de columbariums et cavurnes – approbation devis 2013C12.

29) Nismes – cimetière rue Ainseveau – entretien des marronniers – décision de principe.

30) Nismes - Parc - placement de bancs – approbation devis 2013C014.

31) Travaux forestiers par entreprise printemps 2012 – Lot 13 – Prestation pour préparation de terrain pour plantation do – andainage – approbation avenant 1.

32) Vente de bois marchand exercice 2014 - Cahier des charges

33) Vente de +/- 61 stères de bois stocké au hall technique de Vierves – approbation de l'attribution – ratification.

34) Nismes – Bail emphytéotique garage rue Longue 23 – habitations de l'Eau Noire SCRL – architecte – approbation frais supplémentaires.

35) Viroinval – ASBL Plateforme Jeunesse – approbation des comptes 2012 et octroi de la subvention.

36) Consultation de nourrissons – Octroi de la subvention 2013 - Décision

37) ASBL Parc Naturel Viroin-Hermeton – Octroi de la subvention pour l'exercice 2013.

38) Désaffectation véhicule Renault Kangoo n° de plaque RSG-359  -  décision

39) Désaffectation véhicule Agrokid n° de plaque CUE-261  -  décision

40) Motion des Villes et Communes en réaction à la situation du Programme de Coopération Internationale Communale.

41) Information : Décisions de tutelle Régie foncière :

Budget 2013

Compte 2011

Huis clos 

1. Séances du Collège Communal – quorum à atteindre – ratification.

Enseignement – Ecole communale

2. Mise en disponibilité d'un enseignant pour cause de maladie à partir du 13/03/2013  

3. Fin de la disponibilité d'un enseignant par défaut d'emploi  pour 02 periodes/sem du 02/09/2013 au 30 septembre 2013  

4. Désignation d'enseignants :

4.a Du 02/09/2013 au 30/09/2013 à titre temporaire

-13 periodes semaine 

-17 periodes/semaine

-24 periodes/semaine 

-26 periodes/semaine (deux enseignants)  

4.b Du 02/09/2013 au 30/06/2014

- sous statut APE : 26 periodes/semaine 

- sous statut PTP : 4/5 ème temps

4.c Du 02/09/2013 jusque la fin du détachement de la titulaire, à titre temporaire

- 02 périodes/semaine (deux enseignants)