Que dois-je faire si...

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Ordre du jour - Séance du 2 décembre 2015

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Chateau de Nismes

ORDRE DU JOUR

Présentation des activités de l'Asbl « Maison des Jeunes de Viroinval » par Madame Maïté DEWILDE

Affaires Générales :

1. CPAS – Election de plein droit d'un Conseiller de l'Action Sociale en remplacement d'un Conseiller démissionnaire

2. Travaux de mise en conformité incendie de l'école communale d'Olloy – Approbation des conditions et du mode de passation – Nouvelle procédure

3. Nismes – Aménagement de la Poste en centre administratif – Approbation du devis AIEG pour le raccordement basse tension normal triphasé

4. Acquisition de matériels informatiques divers pour le nouveau centre administratif - Approbation

5. Projet de mise en valeur de l'artisanat local – Acquisition d'une vitrine d'exposition - Décision

6. Liste des associations, groupements et clubs – Année 2015 – Décision

7. Intercommunales – Assemblées Générales – Ordres du jour - Approbation

a) BEP – Le 15 décembre 2015

b) BEP Crématorium – Le 15 décembre 2015

c) BEP Environnement – Le 15 décembre 2015

d) BEP Expansion Economique – Le 15 décembre 2015

e) IDEFIN – Assemblée Générale ordinaire – Le 16 décembre 2015

f) IDEFIN – assemblée Générale Extraordinaire – Le 16 décembre 2015

g) AIEG – Le 16 décembre 2015

h) ORES ASSETS – Le 18 décembre 2015

i) INASEP – Assemblée Générale ordinaire -  Le 21 décembre 2015

j) INASEP – Assemblée Générale extraordinaire – Le 21 décembre 2015

Finances et Régie :

8. Destination à donner au bois de chauffage 2016 – Adoption des clauses particulières de la vente - Décision

9. Règlement de redevance du camping  « Le K d'Or » - Exercice 2016 - Approbation

10. Cession du bail de chasse – « Olloy/Petit Pont » en faveur de Monsieur Yves LEFEVRE - Décision

11. Fabriques d'églises – Approbation des budgets 2016

a) Oignies

b) Olloy

c) Treignes

d) Mazée

e) Nismes

f) Vierves

g) Le Mesnil

h) Eglise Protestante

12. Fabriques d'églises – Approbation des comptes 2014

a) Vierves

b) Eglise protestante

Cadre de Vie :

13. Olloy –Sur-Viroin – Abrogation partielle des PPA N°1/2/3 - Décision

Ressources Humaines :

14. Convention Commune / ONE – Consultation des nourrissons de Treignes - Approbation

Information :

15. Approbation de la Tutelle Financière

a) Modifications budgétaires - Commune – Exercice 2015

b) Modifications budgétaires - Régie – Exercice 2015

16. IPP – Estimations 2015-2016 - Réactions

Huis clos :

1. Garantie communale sur le financement des investissements du club de tennis de table de Nismes « La Palette Nismoise » - Décision

2. Désignation d'un agent sous statut ouvrier APE à temps plein afin d'exercer les fonctions de fossoyeur sous contrat à durée indéterminée à partir du 01/01/2016 - Décision

3. Désignation d'une employée APE à temps plein au sein du Plan de Cohésion Sociale sous contrat à durée indéterminée à partir du 01/01/2016 - Décision

4. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications