Que dois-je faire si...

Bookmark and Share

Ordre du jour - Séance du 18 mars 2015

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

??

Présentation du Plan Communal d'Aménagement «Tienne du Loret», par Monsieur Alexandre COLOT du Bureau Economique de la Province de Namur

Présentation du programme de Coordination Locale pour l'Enfance de Viroinval 2015 - 2020, par Madame Vanessa MAROTTE

Affaires Générales :

1. Maintien d'un bureau de poste à Oignies – Motion

2. CPAS – Démission de Monsieur David MASSIN, Conseiller de l'Action Sociale – Acceptation

3. CPAS – Election de plein droit de Madame Sabine MASSON en remplacement d'un Conseiller démissionnaire

4. Fin de convention de concession de la gestion du marché public de Nismes – Marché du terroir par le Parc Naturel Viroin Hermeton – Accord de principe

5. Convention de mise à disposition de sculptures entre Monsieur Jean-Claude COORENS et la Commune de Viroinval - Approbation

6. BEP - Convention d'auteur de projet en vue de l'aménagement de l'extension du Centre Culturel Régional Action Sud

7. Communes Energ-Ethiques – Rapport final au 31/12/2014

8. Etude de stabilité – Nouvelles classes de Nismes – Approbation des conditions et du mode de passation

9. Réseau informatique, système de téléphonie VOIP, connectivité des alarmes pour le nouveau centre administratif et les différents autres sites distants – Approbation des conditions et du mode de passation

Ressources humaines et Jeunesse :

10. Approbation du programme de coordination locale pour l'Enfance de Viroinval 2015-2020

11. Octroi d'une subvention au CPAS pour les activités de la Maison Communale de l'Accueil pour l'Enfance et des gardiennes conventionnées – Subvention 2014

12. Octroi d'une subvention aux consultations pour enfants de Viroinval pour les activités 2014 – Approbation

13. Demande d'intervention financière dans les frais d'excursions scolaires et de classes de mer pour l'implantation de Dourbes - Décision

14. Ecoles Communale et Libre de Viroinval – Déplacements vers la piscine de Couvin – Intervention communale dans les frais de transport – Décision

15. Ecole Communale – Intervention communale dans les frais d'organisation de fêtes scolaires - Décision

16. Ecole communale – Introduction d'une demande de subvention à la Wartoise – Projet commémorations 14-18 – Ratification

Plan de Cohésion Sociale :

17. Rapport d'activités 2014 – Rapport financier 2014 – Rapport financier «Article 18» - Approbation

18. Modification du Plan de Cohésion Sociale 2014 – 2019 - Approbation

Population :

19. Convention entre la Commune et l'ASBL «Territoires de la Mémoire» - Renouvellement - Décision

Cadre de Vie :

20. Réactualisation annuelle des plans internes d'urgence nucléaire pour les écoles fondamentales de Mazée, Treignes et Le Mesnil

21. Financement du Service Médical d'Urgence Régional (SUS/SMUR) – Subvention communale 2013 pour les activités de 2012

22. Plan Communal d'Aménagement dit «Tienne du Loret» - Adoption provisoire

23. Nismes – Modification par déplacement d'un tronçon du sentier vicinal 53 déjà remplacé par une voirie innomée dite «Rue du Petit Tienne» - Approbation

24. Oignies – Vente d'herbe sur pied – Exercice 2015 – Décision

Finances et Régie :

25. Oignies – Lotissement du Bois Banné – Aliénation des lots 36 et 37 en faveur de la SPRL Immo Sima – Approbation

26. Nismes – Acquisition d'un terrain cadastré SON A 963 A pour une contenance de 10A90CA à Mme Véronique MATHIEU et Mr Jean MATHIEU – Décision

27. Réparation de 3 ponts à Dourbes et Treignes Dossier VE 11-677-2 Pont Basse aux Raines et dossier VE 11.-677-6 Pont du chemin de fer - Approbation avenant 2 (Montant du projet et taux d'honoraires)

28. Nismes - Location en gré à gré avec publicité avec un prix minimum, fixé au dernier loyer majoré de 10%, du droit de chasse des territoires de «Mousty – Ainseveau»

29. Location par procédure en gré à gré avec publicité,  avec un prix minimum, fixé à 50 € l'hectare, du droit de chasse sur les territoires communaux «Les Abannets»

30. Location par procédure en gré à gré avec publicité, avec un prix minimum, fixé à 50 € l'hectare, du droit de chasse sur les territoires communaux «Olloy – Baimont»

31. Cession bail de chasse – Territoire Flache – Joncart – Oignies de Franz GRAUX

32. Nismes – Aménagement de la future maison communale – Approbation avenant 4 – Décomptes des travaux arrêtés au 15.01.15

33. Fabrique d'Eglise de Oignies – Modification budgétaire N°1 - Décision

Travaux :

34. Nismes et Treignes – Remplacement de blocs autonomes – Approbation du devis

35. Oignies – Rue Pairière – Pose de filets d'eau – Approbation du devis

36. Vierves – Ecole – Egouttage cour de récréation – Approbation du devis

37. Dourbes – Eglise – Modification de l'éclairage –Approbation du devis

Information :

38. Approbation par  la Tutelle Financière

A) Budgets - Commune et Régie Foncière -  Exercice 2015

B) K d'Or - Redevance pour la location de parcelles dans le camping – Exercice 2015

39. Informations

A) BELFIUS – Olloy – Guichet automatique

B) Facturation - INASEP

Huis clos:

1. Désignation d'une employée en qualité de chef de projet du Plan de Cohésion Sociale – Décision

2. Mise à la pension d'une institutrice maternelle au 01.02.2015 – Acceptation de la démission de ses fonctions

3. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications