Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

01/12/2019 > 30/08/2020

Exposition: "Le Propulseur"

Musée du Malgré-Tout

02/02/2020 > 03/01/2021

Exposition: "Sabots ! une histoire...

Ecomusée du Viroin

04/02/2020 > 05/05/2020

Exposition: "Les petits formats sortent de leur réserve"

Musée du Petit Format

08/02/2020 > 01/03/2020

Programme des festivités carnavalesques 2020

Viroinval

Ordre du jour - Séance du 18 décembre 2019

Séance qui aura lieu à 19h au Centre Culturel Régional Action Sud à 5670 Nismes

Ordre du jour de la réunion annuelle commune et publique du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale

1° Présentation du budget du CPAS - Exercice 2020 et du rapport d'activités – Exercice 2019

2° Présentation du budget de la Commune - Exercice 2020

3° Rapport annuel sur les synergies – Administration Communale et CPAS de Viroinval – Prise d'acte

Ordre du jour de la séance du Conseil Communal

Présentation du budget (ordinaire et extraordinaire) du CPAS, de la Commune et de la Régie Foncière pour l'exercice 2020 ainsi que du compte de l'exercice 2018 de la Régie Foncière par Monsieur Laurent DELTOUR, Directeur financier

Finances et Régie :

1. CPAS – Approbation du budget (ordinaire et extraordinaire) de l'exercice 2020

2. Commune - Approbation du budget (ordinaire et extraordinaire) de l'exercice 2020

3. Régie Foncière – Approbation du compte de l'exercice 2018

4. Régie Foncière - Approbation du budget (ordinaire et extraordinaire) de l'exercice 2020

Affaires Générales :

5. Rapport annuel sur les synergies – Administration Communale et CPAS de Viroinval – Approbation

6. Rapport d'activités de l'Administration Communale pour l'année 2019 – Information

7. Commissions communales – Suppression des jetons de présence – Décision

8. Commission Locale de Développement Rural – CLDR – Règlement d'Ordre Intérieur - Approbation

9. Budget participatif – Règlement - Approbation

10. Zone de Police des Trois Vallées - Dotation communale - Exercice 2020 – Approbation

11. Zone de Secours DINAPHI - Dotation communale – Exercice 2020 – Approbation

12. Mission d'assistance Assurances – Choix de l'application de l'exception In House et conditions du marché

13. Avenant N°3 à la convention relative à l'exploitation et à la gestion du Centre Culturel Echo d'Avignon » - Convention d'occupation de locaux en faveur de la Maison des Jeunes de Viroinval – Approbation

14. INASEP – Assemblée Générale du 18 décembre 2019 – Approbation de l'ordre du jour

15. Remplacement des serveurs informatiques – Approbation des conditions et de l'attribution

16. Fabrique d'Eglise de Nismes – Approbation du budget - Exercice 2020

17. Fabrique d'Eglise d'Olloy – Approbation du budget - Exercice 2020

18. Fabrique d'Eglise de Vierves – Approbation du budget - Exercice 2020

19. Fabrique d'Eglise de Mazée – Approbation du budget - Exercice 2020

Finances et Régie :

20. Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales – Loi du 13.04.2019 (M.B 30.04.2019) – Approbation

21. Vente en gré à gré de 205,5 stères de bois stockés au hall technique, à l'ancienne carrière de Vierves et dans le Parc de Nismes – Approbation

22. Oignies – Lotissement du Bois Banné – Aliénation du lot 82 d'une superficie de 10 A 45 CA en faveur de Monsieur et Madame LAMORT – DELIZEE – Approbation

23. Devis non subventionnable SN/721/4/2020 – Travaux réalisés par les ouvriers forestiers communaux – Approbation

Cadre de Vie :

24. Motion en faveur du maintien de la ligne de bus des TEC Express N°56 et d'un tronçon direct reliant la Commune de Viroinval à la Commune de Philippeville – Adoption

25. Environnement - Contrat – Rivières 2020-2021 – Adoption

26. Financement du Service Médical d'Urgence Régional (SUS/SMUR) – Subvention communale couvrant l'année 2018 – Approbation

27. Nismes - Règlement complémentaire de circulation routière – Place Châtillon – Marché du Terroir - Interdiction de stationner – Approbation

28. Nismes – Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Pierre Bosseau – Demande d'ajout de stationnement pour les personnes à mobilité réduite – Approbation

Ressources Humaines et Jeunesse :

29. Ecoles communales et libres de Viroinval – Subvention pour l'organisation d'activités pédagogiques, culturelles, sportives et/ou cours de rattrapage - Approbation

Information :

30. Règlements de taxes et redevances – Redevances – Exercices 2020/2025 – Approbation de la Tutelle Financière

31. Règlements de taxes et de redevances – Taxes – Exercices 2020/2025 – Approbation de la Tutelle Financière

Huis clos :

32. Désignation d'un agent en qualité d'ouvrier APE à temps plein pour le service travaux pour un contrat à durée indéterminée à partir du 01.01.20 – Décision

33. Désignation d'un agent en qualité d'employé APE 4/5ème temps pour une durée déterminée au sein du Plan de Cohésion Sociale du 01.01.20 au 30.09.20 – Décision

34. Désignation d'un agent en qualité d'employé APE ½ temps pour une durée indéterminée au sein du Plan de Cohésion Sociale à partir du 01.01.20 – Décision

35. Désignation d'un agent en qualité d'employé APE ½ temps pour une durée déterminée du 01.01.20 au 31.03.20 dans le cadre de l'appel à projets CSIL-R - Décision

36. Désignation d'un agent en qualité d'employé APE à temps plein pour le service Cadre de Vie pour un contrat à durée indéterminée à partir du 01.01.20 – Décision

37. Désignation d'un agent en qualité d'employé APE à temps en qualité de technicienne de surface pour un contrat à durée indéterminée à partir du 01.01.20 – Décision

38. Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice maternelle 02 périodes/semaine du 17.10.19 au 30.06.20 – Ratification

39. Désignation d'une enseignante 02 périodes/semaine du 17.10.19 au 30.06.20 pour l'accomplissement des missions collectives de service à l'école et aux élèves – Ratification

40. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice primaire à titre temporaire 24 périodes/semaine du 16.10.19 au 31.10.19 – Ratification

41. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice primaire à titre temporaire 16 périodes/semaine du 07.11.19 au 30.06.20 – Ratification

42. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice primaire à titre temporaire 16 périodes/semaine du 01.10.19 au 30.06.20 – Ratification

43. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice primaire à titre temporaire 24 périodes/semaine du 04.11.19 au 01.12.19 – Ratification

44. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice primaire à titre temporaire 24 périodes/semaine du 08.11.19 au 30.11.19 – Ratification

45. Désignation d'une enseignante en qualité de professeur d'éducation physique à titre temporaire 24 périodes/semaine du 12.11.19 au 13.01.20 – Ratification

46. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 13 périodes/semaine du 19.11.19 au 30.06.20 – Ratification

47. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 02 périodes/semaine du 19.11.19 au 30.06.20 – Ratification

48. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 05 périodes/semaine du 19.11.19 au 31.03.20 – Ratification

49. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 07 périodes/semaine du 19.11.19 au 16.12.19 – Ratification

50. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 21 périodes/semaine du 19.11.19 au 21.11.19 – Ratification

51. Désignation d'un agent en qualité de maître de psychomotricité à titre temporaire 02 périodes/semaine du 19.11.19 au 30.06.20 – Ratification

52. Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice primaire à titre temporaire 24 périodes/semaine du 02.12.19 au 31.12.19 – Ratification