Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

23/04/2017 > 15/04/2018

Exposition: "La Mouvance Construite"

Musée du Petit Format

17/12/2017 > 15/04/2018

Exposition: Femmes préhistoriques - regards croisés

Musée du Malgré-Tout

Ordre du jour - Séance du 19 avril 2017

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale (Château)

ORDRE DU JOUR

Présentation de l'activité cinématographique de l'ASBL Grand Angle par Monsieur Jacques NOEL

Présentation du compte et du rapport d'activités 2016 de l'Office du Tourisme de Viroinval par Madame Karine BULTEZ, Directrice

Affaires Générale :

1. Nismes – Acquisition d'un bâtiment à la rue de l'Eglise (cinéma Chaplin) – Décision

2. Nismes – Cinéma Chaplin – Convention d'occupation des locaux par l'ASBL Grand Angle – Approbation

3. Office du Tourisme de Viroinval – Contrôle de la subvention 2016 et octroi de la subvention 2017 – Décision

4. Création d'une implantation de l'Académie de Dessin et des Arts Décoratifs « Gustave Camus » - Convention avec la Ville de Châtelet - Approbation

5. Nismes - Aménagement des fontaines et du torrent du parc - Approbation de l'avenant N°1 à la mission particulière d'étude confiée à l'INASEP - Dossier N° ASS-11-501-2

6. Nismes - Aménagement des fontaines et du torrent du parc - Approbation des conditions et du mode de passation

7. Nismes - Château communal - Remplacement de la toiture - Approbation des conditions et du mode de passation

8. Acquisition d'un tracteur forestier - Approbation des conditions et du mode de passation

9. Mazée - Eglise - Fourniture et pose d'un générateur d'air chaud - Approbation des conditions et du mode de passation

10. Location et maintenance de copieurs numériques - Approbation des conditions et du mode de passation

11. IMIO - Assemblée Générale - Approbation de l'ordre du jour

12. Liste des associations, groupements et clubs – Année 2017 

Finances et Régie :

13. Mazée - Location parcelles SON A 444 C à Monsieur Jean-Louis HOLOGNE -  Résiliation de contrat - Nouvelle décision

14. Nismes - Effondrement karstique à la rue d'Avignon - Acquisition des bâtiments 5, 6, 7 et 8 - Décision

15. Devis non subventionnable N°4 SN/721/4/2017 - Travaux de plantation - Montant modifié

Cadre de Vie :

16. Petit Patrimoine Populaire Wallon - Restauration du kiosque de Vierves-sur-Viroin - Décision

Population :

17. Mazée - Dénomination de Rue - Ruelle des Jardiniers - Décision

Ressources Humaines et Jeunesse :

18. Modification des conditions d'accession aux emplois des cadres statutaires – Décision

19. Cadre statutaire – Modification – Ajout d'un poste d'employé d'administration au niveau A1 - Décision

20. Cadre administratif – Réserve de recrutement statutaire d'employés d'administration au niveau A1 – Décision

21. Cadre administratif – Réserve de recrutement statutaire d'employés d'administration gradués spécifiques au niveau B2 – Décision

22. Octroi d'une subvention au CPAS pour les activités de la Maison Communale de l'Accueil pour l'Enfance (MCAE) - Subvention 2016 - Décision

23. Occupation d'étudiants pour l'été 2017 - Fixation de la rémunération - Décision

24. Organisation du centre récréatif et de loisirs du 24 juillet 2017 au 11 août 2017 inclus - Décision de principe

Information :

25. Approbation de la tutelle financière - Comptes de la Régie Foncière - Exercice 2015

Huis clos :

1. Annulation de la délibération du Conseil Communal du 01.02.17 acceptant la démission d'un agent statutaire et sa demande de droit à la pension anticipée au 01.06.17

2. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications