Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

23/04/2017 > 15/04/2018

Exposition: "La Mouvance Construite"

Musée du Petit Format

17/12/2017 > 15/04/2018

Exposition: Femmes préhistoriques - regards croisés

Musée du Malgré-Tout

27/01/2018 > 24/02/2018

CARNAVAL Á VIROINVAL 2018

Viroinval

Ordre du jour - Séance du 21 juin 2016

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale (Château)

ORDRE DU JOUR

Présentation des comptes 2015 et modifications budgétaires 2016 de la Commune et du CPAS, par Monsieur Laurent DELTOUR, Directeur Financier

Finances et Régie :

1. Approbation des comptes 2015 et Modifications budgétaires N°1 du CPAS – Exercice 2016

2. Approbation des Comptes de la Commune – Exercice 2015

3. Zone de Secours DINAPHI – Dotation communale – Exercice 2016 - Décision

4. Modifications Budgétaires N°1 de la Commune – Exercice 2016 - Approbation

Affaires Générales :

5. Financement de la Maison du Tourisme des Vallées des Eaux Vives – Année 2016 – Approbation

6. Holding Communal S.A en liquidation – Désignation d'un représentant aux Assemblées Générales – Décision

7. Intercommunales – Assemblées Générales - Approbation de l'ordre du jour

a) SCRL Les Habitations de l'Eau Noire – Le 21 juin 2016

b) INASEP – Le 29 juin 2016

c) HOLDING COMMUNAL S.A en liquidation – Le 29 juin 2016

8. Etude de la mise en conformité des écoles communales de l'entité - Site de Vierves - Remplacement de la toiture, du préau et de la cour de récréation - Avenant 4 au contrat du 23 novembre 2014 - Etude de stabilité

9. INASEP - Mission particulière d'études pour l'aménagement de sanitaires publics dans le parc communal de Nismes – Dossier N°BT-16-2221 – Approbation du contrat

10. INASEP – Mission particulière d'études et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et santé pour l'aménagement de nouvelles classes à l'école communale de Nismes – Dossier N°BT-16-2287 et convention N° C-C.S.S.R-162288 – Approbation des contrats

11. Fabriques d'Eglise – Approbation des comptes 2015

a) Le Mesnil

b) Mazée

c) Eglise Protestante

d) Treignes

e) Vierves

Finances et Régie :

12. Désaffectation du véhicule de l'électricien FIAT Ducato – Décision

13. Renouvellement du PCDR – Agenda 21 Local – Approbation d'avenant 1 – Réalisation fiche projet PCDR

Population :

14. Nismes – Changement de nom de rue – Tronçons de la Rue du Fourneau – Décision

15. Nismes – Changement de nom de rues – Chemin du Circuit et Parc Résidentiel Saint Joseph – Décision

16. Vierves – Chemin de la Barytine – Rue de la Gendarmerie – Numérotation – Modification - Décision

Huis clos :

1. Ecole Communale – Demande d'une enseignante d'interruption de carrière à concurrence de 06 périodes / semaine du 01.09.16 au 31.08.17 - Décision

2. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications