Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

23/04/2017 > 15/04/2018

Exposition: "La Mouvance Construite"

Musée du Petit Format

17/12/2017 > 15/04/2018

Exposition: Femmes préhistoriques - regards croisés

Musée du Malgré-Tout

Ordre du jour - Séance du 27 février 2013

Séance qui aura lieu à 20 heures à la maison communale.

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ORDRE DU JOUR

Secrétariat :

1. Représentation du Conseil Communal au sein des instances des Intercommunales et des Associations diverses dans lesquelles la Commune est partenaire – Décisions

Finances :

2. Nismes – Garantie d'emprunt – Palette Nismoise – Décision

3. Subvention à l'Office du Tourisme de Viroinval – Versement d'un douzième provisoire - Approbation

Cadre de Vie :

4. Viroinval - Certificats Verts – Modalités de vente – Décision

5. Communes «Energ-Ethiques» - Rapport final au 31 décembre 2012 – Approbation

6. Réactualisation annuelle des plans internes d'urgence nucléaire pour les écoles fondamentales de mazée, Treignes et Le Mesnil - Approbation

Patrimoine :

7. Nismes – bâtiment communal – Rue Albert Grégoire – Réaménagement du site - Destination des lieux – Décision

8. Nismes – Contrat de location – terrain cadastré SON A 230Y3, Z3 et 230 A4 en faveur de Mr HUBERT François – Approbation

Huis clos :

1. Remplacement de la Secrétaire Communale ff. durant ses congés – Désignation de Mr Stéphane WOLTECHE

2. Désignation d'une employée APE à ½ temps dans le cadre de l'accueil extrascolaire du 01/02/13 au 31/12/14

3. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications

4. Réclamation des indemnités d'occupation  dues depuis 2008 – Décision d'ester en justice.