Que dois-je faire si...

Bookmark and Share

Ordre du jour - Séance du 23 mars 2016

Séance qui aura lieu à 20h au Centre Culturel Action Sud (rez de chaussée).

ORDRE DU JOUR

La séance du Conseil Communal sera précédée, à 19h, au Centre Culturel Régional Action Sud (rez-de-chaussée), d'une séance d'information sur le projet de roue à aubes au moulin de Nismes.

ORDRE DU JOUR

Présentation – Evaluation du Plan Stratégique Transversal par Monsieur Jean-Marc DELIZEE, Bourgmestre et Madame Singrid PHILIPPE, Directrice Générale

Affaires Générales :

1. Evaluation du Plan Stratégique Transversal – Approbation

2. Acquisition de défibrillateurs pour les locaux communaux qui accueillent des activités sportives - Approbation

3. Nismes - Installation d'une ventilation double flux, isolation et remplacement de l'éclairage au Centre culturel – Lot 3 – Chauffage – Dossier UREBA 2013 – Approbation des conditions et du mode de passation – Nouvelle procédure

4. Treignes – Remplacement de la chaudière et des menuiseries extérieures à l'école communale - Dossier UREBA 2013 – Approbation des conditions et du mode de passation

5. Oignies – Remplacement des menuiseries extérieures et gestion centralisée du chauffage à l'école communale  - Lot 2 – Chauffage – Dossier UREBA 2013 – Approbation des conditions et du mode de passation

6. Acquisition de stores à lamelles pour le Centre Administratif – Approbation des conditions et du mode passation

7. Ecole communale de Viroinval – Site d'Olloy – Acquisition de matériel sportif – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter – Décision

8. Etude de la mise en conformité des écoles communales de l'entité – Extension de mission au contrat du 23 novembre 2004 «  Mise en conformité des écoles » - Site de Vierves – Remplacement de la toiture, du préau et de la cour de récréation - Décision

Finances et Régie :

9. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissement type « bâtiment » - Plan Trottoirs 2012

10. Marchés publics de travaux, fournitures et services – Délégation de compétences au Collège communal

11. Olloy et Vierves – Location de terrains à Monsieur Jean-Marc CAMBIER – Résiliation des contrats - Décision

12. Devis non subventionnable SN/721/7/2016 – Boisement – Ratification

Cadre de Vie :

13. Convention de mise à disposition d'une roue à aubes de démonstration entre Monsieur Fernand PLATBROOD et la Commune de Viroinval - Approbation

14. Projet d'installation d'une roue à aubes au moulin de Nismes – Accord de principe

15. Réactualisation des plans internes d'urgence nucléaire pour les écoles fondamentales de Mazée, Treignes et le Mesnil – Approbation

16. Nismes – Aménagement de deux aires d'accueil pour motor-homes – Demande de subvention

Ressources humaines et Jeunesse :

17. Octroi d'une subvention aux consultations pour enfants de Viroinval pour leurs activités 2015 – Décision

18. Ecole communale – Intervention dans les frais d'organisation de fêtes scolaires – Décision

19. Ecole Communale – Appel à projet en vue de l'obtention d'agents sous statut PTP, d'un agent Ape et d'une puéricultrice pour l'année scolaire 2016-2017 – Ratification

20. Ecole Communale – Voyage et séjour des classes maternelles à Neufchâteau – Intervention communale dans les frais de transport et d'hébergement – Ratification

Travaux :

21. Oignies- Ecole - Aménagement des sanitaires de la salle - Approbation devis 2016C03

Informations :

22. CPAS - Remplacement d'une conseillère démissionnaire au sein du Comité de Concertation – Décision

23. Nouvelle Infrastructure pour le football de Nismes – Courrier du 15 février 2016 émanant de la Tutelle Financière

Huis clos :

1. Ecole Communale – Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité de professeur de religion islamique au 01/04/2016

2. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications