Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

06/05/2018 > 11/11/2018

Disparus? Les mammifères au temps de Cro-Magnon

Musée du Malgré-Tout

01/07/2018 > 31/08/2018

Pagaille à Trignolles

Espace Arthur Masson

02/07/2018 > 02/09/2018

Animations au Musée du Malgré-Tout

Musée du Malgré-Tout

20/07/2018 > 21/07/2018

Fête de Juillet à Mazée

Mazée

Ordre du jour - Séance du 24 avril 2013

Séance qui aura lieu à 20 heures à la maison communale (parc communal, 1) à Nismes .

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ORDRE DU JOUR

Secrétariat :

1. Règlement d'Ordre Intérieur - Conseil Communal – Approbation

2. Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur le marché public et le domaine public – Approbation

3. CPAS : Règlement d'Ordre Intérieur – Ratification

4. CPAS : 3ème douzième provisoire 2013 – Ratification

Finances :

5. Amélioration de la performance énergétique de certains bâtiments communaux – Programme UREBA – Approbation des conditions et du mode de passation

6. Désaffectation véhicule IVECO E 380 T – Décision

7. Remplacement du matériel ouvrier du service bâtiment et voirie – Approbation de l'attribution

8. Remplacement du matériel ouvrier du service Entretien – Approbation de l'attribution

9. Subvention au Centre Culturel Action Sud – Versement de trois douzièmes provisoires – Ratification de la décision du Collège communal en séance le 12 avril 2013

10. Comptes 2012 – Fabrique d'église de Treignes – Approbation

11. Comptes et Bilan Régie Foncière - Rapport de Gestion exercice 2011

Patrimoine :

12. Oignies – Vente d'herbe sur pied – 2013 – Approbation

13. Lotissement « Bois Banné » adoption de l'acte de base régissant les conditions de vente des lots

14. Mazée – Principe d'aliénation du bâtiment Rue des Casernes – Cadastre Son A n°268H pour une contenance de 2A31CA

15. Gare d'Olloy – Approbation du projet d'acte de constitution de servitude

Cadre de Vie :

16. Plan Communal de développement de la Nature 2013 – Approbation des fiches projets présentées par le groupe PCDN – Ratification

17. Cadre de référence pour l'implantation d'éoliennes en région wallonne – consultation – 1er avis – Prise de position du Conseil communal

18. Soutien à la mise en place d'une politique locale énergie – Climat sur la commune de Viroinval – Approbation et Mode de Passation

Bien-être :

19. Occupation des salles communales – Liste des associations, groupements et clubs 2013 – Approbation

20. Convention Action – sculpture 2013 /2018 – Approbation

Huis clos :

1. Désignation d'un employé APE devant exercer les fonctions supérieures de chef de service administratif pendant les absences de Mme Myriam LAURENT exerçant les fonctions de Secrétaire communale – Ratification

2. Enseignement communal fondamental – Désignation d'enseignants à titre temporaire – Ratifications