Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

23/04/2017 > 15/04/2018

Exposition: "La Mouvance Construite"

Musée du Petit Format

17/12/2017 > 15/04/2018

Exposition: Femmes préhistoriques - regards croisés

Musée du Malgré-Tout

27/01/2018 > 24/02/2018

CARNAVAL Á VIROINVAL 2018

Viroinval

Ordre du jour - Séance du 28 juin 2017

Séance qui aura lieu à 19h à la maison communale (Château)

ORDRE DU JOUR

Présentation du rapport d'activités 2016 et du plan de gestion 2017-2027 du Parc Naturel Viroin Hermeton par Madame Françoise ROSCHER - PRUMONT, Présidente et Monsieur Joël DATH, Directeur

Présentation des comptes 2016 et modifications budgétaires N°1 - Exercice 2017 du CPAS et de la Commune par Monsieur Laurent DELTOUR, Directeur Financier

1. Interpellation citoyenne - «  Quelles sont les autres idées mises en place jusqu'à maintenant en termes de participation citoyenne ? » par Monsieur Mickaël HOREVOETS

Parc Naturel Viroin Hermeton :

2. a) Rapport d'activités 2016 et octroi de la subvention 2017 - Approbation

2. b) Plan de gestion 2017-2027 - Approbation

2. c) Extension du Parc Naturel Viroin Hermeton - Décision

2. d) Viroinval - Extension du Parc Naturel Viroin Hermeton - Désignation de représentants au comité d'accompagnement de l'extension

Affaires Générales :

3. Zone de Secours DINAPHI - Dotation communale 2017 - Approbation

4. INASEP - Convention d'affiliation au service d'aide aux associés - Règlement Général Service d'Etude - Version 2017

5. INASEP - Conventions pour mission particulière d'étude et mission de coordination en matière de sécurité et santé pour la réfection de la Place de l'Eglise de Oignies - Dossier N°VEG-17-2629 et convention N°C.C.S.S.P+R-17-22629  - Approbation des contrats

6. Travaux d'aménagement d'une zone résidentielle à la rue Cheraivoie à 5670 Olloy - Approbation état d'avancement N°2

7. Fabriques d'Eglise - Approbation des comptes - Exercice 2016

a) Oignies

b) Le Mesnil

c) Mazée

d) Treignes

e) Vierves

f ) Nismes

g) Dourbes

Finances et Régie :

8. Comptes annuels - Exercice 2016 - Approbation

a) Commune

b) CPAS

9. Approbation de la modification budgétaire N°1 ordinaire et extraordinaire du budget 2017 de la Commune de Viroinval

10. Approbation de la modification budgétaire N°1 ordinaire du budget 2017 du CPAS de Viroinval

11. Vente en gré à gré de 180 stère de bois stockés au hall technique de Vierves et dans le parc communal de Nismes - Décision

12. Vente de bois marchand - Exercice 2018 - Arrêt du cahier des charges

Cadre de Vie :

13. Projet de contenu du rapport d'incidences environnementales sur les projets de modification des plans d'assainissement par sous-bassin hydrographique ( PASH) - Avis

14. Viroinval - Convention pour la collecte des textiles ménagers - Asbl Terre - Renouvellement - Décision

15. Viroinval - Adhésion à la charte pour la mobilité de l'entre Sambre et Meuse - Renouvellement jusqu'en 2018 - Décision

16. Viroinval - Commission Consultative d'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un nouveau président - Décision

Informations :

17. Ajout au cadre statutaire d'un poste d'employé de niveau A - Approbation de la tutelle

18. Modification des Conditions d'accès aux emplois des cadres statutaires (à l'exception d'une rubrique) - Approbation de la tutelle

Huis clos :

1. Enseignement Communal Fondamental – Désignations

a) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire 24 périodes/semaine du 13/05/2017 au 30/06/2017

b) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire 18 périodes/semaine du 01/06/2017 au 30/06/2017

c) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice maternelle 11 périodes/semaine du 29/05/2017 au 30/05/2017

d) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire 24 périodes/semaine du 06/06/2017 au 29/06/2017

e) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité de professeur d'éducation physique 16 périodes/semaine du 29/05/2017 au 09/06/2017

2. Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la retraite du 01/09/2017 au 31/08/2019

3. Mise à la pension d'une institutrice primaire au 01/10/2017 - Acceptation de la démission de ses fonctions

4. Prolongation du stage d'une employée pour une période de 6 mois à partir du 01 juillet 2017 jusqu'au 31 décembre 2017 - Décision