Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

23/04/2017 > 15/04/2018

Exposition: "La Mouvance Construite"

Musée du Petit Format

17/12/2017 > 15/04/2018

Exposition: Femmes préhistoriques - regards croisés

Musée du Malgré-Tout

Ordre du jour - Séance du 31 août 2015

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

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Affaires Générales :

1. Financement Provincial des Zones de Secours – Accord sur la proposition commune des zones NAGE, DINAPHI et NORD –OUEST à la Province de Namur – Décision

2. Redevance définitive – Financement – Service Incendie – Exercice 2014 – Approbation

3. Acquisition d'une brosse de désherbage pour le service entretien – Approbation des conditions et du mode de passation

4. Acquisition d'un détecteur de câble pour le service bâtiment – Approbation des conditions et du mode de passation

5. Remplacement et acquisition du matériel du service bâtiment – Approbation des conditions et du mode de passation

6. Acquisition de deux modules pour échafaudage pour le service bâtiment – Approbation des conditions et du mode de passation

7. Remplacement et acquisition du matériel du service forestier – Approbation des conditions et du mode de passation

8. Remplacement et acquisition du matériel du service entretien – Approbation des conditions et du mode de passation

9. Centre d'Action Laïque de Viroinval – Approbation des comptes 2014 et octroi de la subvention 2015

10. Asbl Icare – Gestion d'un réseau balisé de promenades pédestres, VTT et équestres sur le territoire de Viroinval – Intervention communale pour l'année 2015

Finances et Régie :

11. Vente de bois marchand – Exercice 2016 – Approbation du cahier des charges

12. Substitution à l'Intercommunale INTRADEL dans le régime de la taxe sur la mise en cet ou de l'incinération des déchets ménagers – Décision

13. Nismes – Aliénation d'un garage sur et avec terrain situé Rue Saint Roch, 54A et cadastré SPN 397 Y pour 2 A 57 CA – Décision

14. Section « Mousty – Ainseveau » - Location du droit de chasse en gré à gré avec publicité à Monsieur Joël TERUEL – Attribution

15. Section « Olloy- Baimont » - Location du droit de chasse en gré à gré avec publicité à Monsieur Fabien JACMART – Attribution et réduction d'un trimestre 2015

16. Section « Les Abannets » - Location du droit de chasse en gré à gré avec publicité à Messieurs Pierre RENARD et Yves CORMAN – Attribution et réduction d'un trimestre 2015

17. Budget 2016 – Fabrique d'église de Dourbes - Approbation

18. Devis non subventionnables du Département de la Nature et des Forêts – Décision

a) Travaux divers réalisés par entreprises – N°1 SN/721/1/2016

b) Budget Chasse – N°2 – SN/721/2/2016

c) Travaux divers réalisés par les étudiants – N°3 SN/721/3/2016

d) Travaux divers réalisés par les ouvriers forestiers communaux – N°4 – SN/721/4/2016

Ressources Humaines et Jeunesse :

19. Statut pécuniaire des grades légaux

Cadre de Vie :

20. Viroinval – PCM – Plan Communal de Mobilité – Actualisation

21. Convention entre Electrabel et les communes belges voisines de l'implantation des installations nucléaires de Chooz – Avenant à la convention approuvée par le Conseil Communal en date du 22.12.14 – Approbation

Information :

22. Approbation de la Tutelle Financière – Commune – Comptes 2014

23. BPOST – Motion – Réponses

24. Commission agricole – Procédure calamités

25. Réfection des voiries régionales Olloy-Oignies et Oignies-Fumay

Huis clos :

1. Désignation d'un agent sous statut ouvrier APE à temps plein pour exercer les fonctions de fossoyeur – Ratification

2. Enseignement Communal Fondamental – Désignations

a) Désignation d'une employée sous statut PTP à 4/5 temps du 01.09.15 au 30.06.16

b) Désignation d'une employée sous statut APE 26 périodes/semaine en qualité de psychomotricienne du 01.09.15 au 30.06.16

c) Désignation d'un enseignant à titre temporaire 02 périodes / semaine en qualité de professeur de néerlandais du 01.09.15 au 30.06.16

d) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en remplacement de Madame Bénédicte CABARAUX, détachée pour fonction similaire du 01.09.15 au 30.09.15

e) Désignation d'une enseignante à titre temporaire 02 périodes/semaine en remplacement de Madame Bénédicte CABARAUX, détachée pour fonction similaire du 01.09.15 au 30.09.15

f) Désignation d'un enseignant à titre temporaire 04 périodes / semaine en qualité de professeur de religion islamique du 01.09.15 au 30.09.15

g) Désignation d'une enseignante à titre temporaire 24 périodes/semaine en remplacement de Madame Nathalie ROCHETTE qui assure la direction scolaire à partir du 01.09.15 et ce, pour toute la durée de l'intérim

h) Désignation d'une enseignante à titre temporaire 24 périodes / semaine en qualité d'institutrice primaire du 01.09.15 au 30.09.15

i) Désignation d'une enseignante à titre temporaire 06 périodes / semaine en qualité d'institutrice maternelle du 01.09.15 au 30.09.15