Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

23/04/2017 > 15/04/2018

Exposition: "La Mouvance Construite"

Musée du Petit Format

17/12/2017 > 15/04/2018

Exposition: Femmes préhistoriques - regards croisés

Musée du Malgré-Tout

Ordre du jour - Séance du 30 janvier 2013

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Présentation de la Commission Communale de l'Accueil (CCA)

Secrétariat :

1. Prestation de serment de Mr Alain BOUKO – Président du Conseil de l'Action Sociale

2. Représentation du Conseil communal au sein des instances des intercommunales et des associations diverses dans lesquelles la commune est partenaire - Décisions

Finances :

3. Douzièmes provisoires – Février / Mars 2013 – Commune – Approbation

4. Douzième provisoire – Février/ Mars 2013 – Régie Foncière – Approbation

5. Redevance sur l'occupation du domaine public – Décision

6. Subvention à l'Office du Tourisme de Viroinval – Ratification

7. Fabrique d'Eglise de Vierves

a) Comptes 2011 - Approbation

b) Budget 2013 – Approbation

8. Fabrique d'Eglise d'Olloy

a) Comptes 2011 - Approbation

b) Budget 2013 – Approbation

9. Devis non subventionnable SN 721/4/2013 – Triage 205 – Plantation expérience – Approbation

10. Nouvelles conventions article 18 du Plan de Cohésion Sociale – Approbation

Patrimoine :

11. Nismes - Lotissement Ainseveau – Lot 2 – Aliénation en faveur de Mme Bénédicte VANCAYZEELE – Approbation

12. Cession de bail établi au nom de Mr Jean-Marie DONNAY au profit de Mr Daniel COULONVAL – Approbation

13. Mise en conformité incendie des écoles communales de Vierves et de le Mesnil – Avenant 3 – « Mise en conformité des écoles » - Etude de stabilité – Ratification

14. Acquisition d'étagères – Local d'archives de Vierves – Ratification

15. Acquisition pour le Service Travaux d'une lame de déneigement – Ratification

16. Cimetières – Reprises des concessions – Annulations – Approbation

Cadre de Vie :

17. Cession de services publics – Installation et exploitation d'un réseau de bornes de rechargement pour véhicules électriques – Désignation d'un concessionnaire – SCRL ZE-MO – Approbation

18. Révision du schéma de développement de l'espace régional (SDER) – Information et consultation sur les objectifs - Approbation

19. Programme Triennal 2010/2012 – Demande d'inscription dans le plan triennal provisoire – Approbation

Bien-être :

20. Adhésion à la charte communale de l'intégration de la personne handicapée – Renouvellement 2013-2018 – Approbation

Information :

21. Liste des concessions attribuées dans les cimetières au cours de l'année 2012

22. Approbation de la Tutelle financière – Taxes et redevances 2013

Huis clos :

1. Enseignement communal fondamental – Désignation d'enseignants à titre temporaire – Ratification

2. Procédure de recrutement du Secrétaire communal – Décision