Que dois-je faire si...

Bookmark and Share

Agenda en bref

23/04/2017 > 15/04/2018

Exposition: "La Mouvance Construite"

Musée du Petit Format

17/12/2017 > 15/04/2018

Exposition: Femmes préhistoriques - regards croisés

Musée du Malgré-Tout

27/01/2018 > 24/02/2018

CARNAVAL Á VIROINVAL 2018

Viroinval

10/02/2018 > 18/02/2018

Animations à l'École d'Autrefois

Espace Arthur Masson

Séance du 31 janvier 2018

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale (Château)

Ordre du jour

Ressources Humaines et Jeunesse:

1. Prestation de serment d'un agent statutaire à titre définitif

Affaires Générales :

2. Travaux de réfection de la place de l'Eglise à Oignies - Approbation des conditions et du mode de passation

3. Travaux de mise en conformité incendie de l'école communale d'Olloy - Approbation des conditions et du mode de passation - Nouvelle procédure

4. Maison des Jeunes de Viroinval - Approbation des comptes de « Point Jeune » - Complément de subvention

Population :

5. Médecins assermentés - Désignations

Finances et Régie:

6. Mazée - Location parcelles SON A 96L10 d'une contenance de 5 A 14 CA et SON A 444 C ( 2 parties de la parcelle) d'une contenance de 15 A 4 CA et 43 A 86 CA en faveur de Mr et Mme NIEL-MALO

7. Vierves - Rue Roche Madoux - Aliénation d'une parcelle SON A 746 R4 ( pie) d'une contenance de 4 A 41 CA en faveur de Monsieur Christian FAGOT

8. Devis non subventionnable N° SN/72/05/2018– Boisement – Approbation

Cadre de Vie :

9. Asbl Mobilesem - Remplacement d'un représentant aux assemblées générales - Ratification

Informations :

10. Règlements fiscaux - Approbation de la Tutelle

11. Taxe sur la collecte, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et déchets y assimilés - Exercice 2018 - Approbation de la Tutelle

12. Association de projet Parc naturel Viroin-Hermeton - Création - Approbation des statuts - Décision - Approbation de la Tutelle

13. Revalorisation de certains barèmes - Modification d'accession aux emplois des cadres statutaires - Approbation de la Tutelle

14. Revalorisation de certains barèmes - Statut pécuniaire - Modification - Approbation de la Tutelle

15. Revalorisation de certains barèmes - Dispositions pécuniaires applicables au personnel contractuel et aux agents APE - Modification - Approbation de la Tutelle

Huis clos:

1. Mise à la pension d'une enseignante au 01.03.2018 - Acceptation de la démission de ses fonctions d'institutrice maternelle.

2. Désignation d'un employé APE à temps plein au service du Cadre de Vie pour un contrat à durée déterminée du 01.03.2018 au 28.02.2019

3. Désignation d'un employé APE à temps plein au sein du Plan de Cohésion Sociale du 01.03.2018 au 31.08.2018

4. Enseignement communal fondamental

a) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire du 12.12.2017 au 22.12.2017

b) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 26 périodes/semaine du 12.12.2017 au 22.12.2017

c) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 13 périodes/semaine du 27.11.2017 au 10.12.2017

d) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 13 périodes/semaine du 27.11.2017 au 10.12.2017

e) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice primaire à titre temporaire 12 périodes/semaine dans le cadre d'un mi-temps médical du 01.01.2018 au 30.06.2018

f) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 13 périodes/semaine du 08.01.2018 au 26.01.2018

g) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 13 périodes/semaine du 23.12.2017 au 26.01.2018

h) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle à titre temporaire 13 périodes/semaine du 23.12.2017 au 26.01.2018

i) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle 13 périodes/semaine à titre temporaire du 02.01.2018 au 31.01.2018

j) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité de maître de religion catholique  02 périodes/semaine  à partir du 08.01.2018