Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

23/04/2017 > 15/04/2018

Exposition: "La Mouvance Construite"

Musée du Petit Format

17/12/2017 > 15/04/2018

Exposition: Femmes préhistoriques - regards croisés

Musée du Malgré-Tout

28/04/2018

Quizz musical

Dourbes

Ordre du jour - Séance du 28 septembre 2016

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale (Château)

ORDRE DU JOUR

Présentation des comptes et rapport d'activités 2015 par Monsieur Joël DATH, Directeur du Parc Naturel Viroin Hermeton

Affaires Générales :

1. Asbl Parc Naturel Viroin Hermeton - Approbation des comptes 2015 et octroi de la subvention 2016

2. Plate Forme Jeunesse - Comptes 2014 et 2015 – Approbation

3. Service Régional d'Incendie – Redevance 2015 (comptes 2014)

4. Nismes – Moulin – Installation d'une roue à aubes – Approbation des conditions et du mode de passation

5. Convention avec la Fondation Chimay Wartoise – Roue du Moulin à aubes – Approbation

6. Convention AIEG - Roue du Moulin à aubes – Approbation

7. Dourbes – Maison du village – Toiture – Approbation des conditions et du mode de passation

8. Acquisition de stores à lamelles pour le centre administratif – Approbation de l'avenant 2– Fourniture et pose de stores rouleaux pour trois bureaux du CPAS - Décision

9. Liste des associations, groupements et clubs – Année 2016 – Approbation

10. Fabrique d'Eglise de Vierves – Approbation des comptes 2015

11. Olloy – Regniessart – Travaux sur la RN 990 – Arrêté de Police – Ratification

Cadre de Vie :

12. Financement du Service Médical d'Urgence Régional (SUS/SMUR) – Subvention communale 2016 – Approbation

13. Nismes – Règlement complémentaire sur le roulage – Stationnement devant le nouveau centre administratif – Approbation

Ressources Humaines et Jeunesse :

14. Arrêt des modalités relatives à l'engagement à titre temporaire d'un Directeur d'école – Décision

15. Ecole communale - Demande d'une enseignante d'interruption de carrière à concurrence de 06 périodes/semaine du 01/10/16 au 31/08/17 – Ratification

16. Ecole communale – Demande d'un enseignant d'interruption de carrière à concurrence de 06 périodes/semaine du 01/1016 au 31/08/17 – Ratification

Finances et Régie :

17. Nismes – Acquisition de parcelles forestières aux Abannets – Décision

18. Oignies – Aliénation du lot 95 d'une contenance de 12A 51 CA au lotissement du Bois Banné en faveur de Mr et Me ILERI – CIFTCI – Approbation

19. Section « Nismes, Dourbes Montagne aux Buis » - Location du droit de chasse en gré à gré avec publicité – Monsieur ERNOUX Baudouin - Attribution

Travaux :

20. Viroinval – Budget extraordinaire 2016 – Travaux de voirie – Approbation

Plan de Cohésion Sociale :

21. Appel à projet – Amélioration du vivre ensemble et prévention du radicalisme - Ratification

Informations :

22. Courriers de la Tutelle Financière

a) Comptes – Commune – Exercice 2015

b) Modifications budgétaires communales – Exercice 2016 - Prorogation

c) Modifications budgétaires communales – Exercice 2016

Huis Clos :

1. Ecole Communale – Désignation de Madame Nathalie ROCHETTE à temps plein en remplacement de Monsieur Thierry DELIZEE, en congé de maladie du 22/08/16 au 29/10/16 – Ratification

2. Ecole Communale – Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire 16 périodes/ semaine du 01/10/16 au 30/06/17

3. Ecole Communale – Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire 24 périodes/semaine du 01/10/16 au 30/06/17

4. Ecole Communale – Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice maternelle 06 périodes/semaine en remplacement de Mme Barbara SAOUDI du 01/10/16 au 30/06/17

5. Ecole Communale – Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle 13 périodes/semaine du 01/10/16 au 30/06/17

6. Ecole Communale – Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice maternelle 13 périodes/ semaine du 01/10/16 au 30/06/17

7. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignantes à titre temporaire – Ratification