Que dois-je faire si...

Bookmark and Share

Agenda en bref

06/05/2018 > 11/11/2018

Disparus? Les mammifères au temps de Cro-Magnon

Musée du Malgré-Tout

01/07/2018 > 31/08/2018

Pagaille à Trignolles

Espace Arthur Masson

02/07/2018 > 02/09/2018

Animations au Musée du Malgré-Tout

Musée du Malgré-Tout

20/07/2018 > 21/07/2018

Fête de Juillet à Mazée

Mazée

Ordre du jour - Séance du 31 août 2016

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale (Château)

ORDRE DU JOUR

Affaires Générales :

1. Problèmes de conformité de l'eau au barrage du Ry de Rome – Conséquences pour l'eau de distribution – Evaluation et suivi

2. Création service interne de prévention et de protection au travail commun à la Commune et au CPAS - Décision

3. Redevance sur l'occupation du domaine public hors marché hebdomadaire – Approbation

4. Viroinval – Utilisation d'un train miniature touristique sur la voie publique - Approbation

5. Viroinval – Centre des Séniors – Approbation des comptes 2015 et octroi de la subvention 2016 – Décision

6. Viroinval s'illumine – Acquisition de guirlandes décoratives 2016 - Décision

7. Vierves – Ecole – Construction d'un préau, rénovation de la cour et de la toiture – Approbation des conditions et du mode de passation

8. Nismes – Eglise – Fourniture et pose d'un générateur d'air chaud – Approbation des conditions et du mode de passation

9. Travaux de plantations – Devis 2016 – Approbation des conditions et du mode de passation

10. Liste des associations, groupements et clubs – Année 2016 – Approbation

Finances et Régie :

11. Vente de bois marchand – Exercice 2017 – Cahier des charges – Approbation

12. Plan de Cohésion Sociale – Provision de trésorerie pour menues dépenses – Décision

13. Section « Oignies Est - Flache Joncart » - Location du droit de chasse en gré à gré avec publicité – VOLCKAERT Marc - Attribution

14. Dourbes – Rue de Fagnolle – Aliénation d'un excédent de voirie cadastré SON B 235 C/2 d'une contenance de 44 CA en faveur de Mr et Mme MARTIN-MASSIN – Décision

15. Nismes – Rue de la Station – Aliénation d'un terrain cadastré SON B 308/03V (Pie) d'une contenance de 87 CA en faveur de Mr et Mme LEBON – VAN DE WALLE – Décision

16. Modification extraordinaire 1/2016 – Demande de réformation – Ratification

17. Département de la Nature et des forêts – Approbation des devis non subventionnables :

a) SN/721/1/2017 – Travaux réalisés par les étudiants

b) SN/721/2/2017 – Travaux réalisés par les entreprises

c) SN721/3/2017 – Travaux réalisés par les ouvriers forestiers communaux

Cadre de Vie :

18. Nismes – Suppression d'un tronçon du sentier vicinal numéro 53 déjà remplacé par une voirie innomée dite « Rue du Petit Tienne » - Approbation

Ressources Humaines et Jeunesse :

19. Cadre administratif – Réserve de recrutement statutaire d'employés d'Administration – Echelle D6 - Décision

Plan de cohésion Sociale :

20. Inventaire – Logement public – Approbation

Travaux :

21. Nismes – Aménagement de locaux scolaires – Hall d'entrée - Approbation des devis 2016C12 et 2016C13

Information :

22. Lutte contre le dumping social – Echanges avec Monsieur Renaud DEGUELDRE, Directeur du Bureau Economique de la Province de Namur

23. Règlement complémentaire sur le roulage – Approbation ministérielle - Nismes - Stationnement Place Châtillon

Huis clos :

1. Mise en disponibilité d'un agent communal à partir du 10 juillet 2016 – Décision

2. Mise en disponibilité d'un agent communal à partir du 24 mars 2016 – Décision

3. Oignies – Camping communal « K d'Or » - Expulsion effective et recouvrement des créances – Autorisation d'ester en justice – Décision

4. Enseignement Communal Fondamental – Désignations

a) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire, 24 périodes/semaine en remplacement de Madame Nathalie ROCHETTE qui assure la direction scolaire à partir du 01/09/2016 et ce, pour toute la durée de l'intérim

b) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice primaire 17 périodes / semaine du 01/09/2016 au 30/09/2016

c) Désignation d'une enseignante à titre temporaire en qualité d'institutrice maternelle 13 périodes / semaine du 01/09/2016 au 30/09/2016

d) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle 26 périodes / semaine du 01/09/2016 au 30/09/2016

e) Désignation d'une enseignante en qualité d'institutrice maternelle 06 périodes/semaine en remplacement de Madame B. SAOUDI du 01/09/2016 au 30/09/2016

f) Désignation d'une employée en qualité de psychomotricienne, sous statut APE, à concurrence de 13 périodes / semaine du 01/09/2016 au 30/06/2017

g) Désignation d'une employée, sous statut PTP, à 4/5ème temps du 01/09/2016 au 28/02/2017

h) Désignation d'une employée, sous statut PTP, à mi-temps du 01/09/2016 au 30/06/2017

i) Désignation d'une enseignante en qualité de maitre de religion catholique 02 périodes / semaine en remplacement de Madame B. CABARAUX en détachement pédagogique du 01/09/2016 au 30/09/2016

j) Désignation d'une enseignante en qualité de maitre de religion catholique 02 périodes / semaine en remplacement de Madame B. CABARAUX en détachement pédagogique du 01/09/2016 au 30/09/2016