Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

06/05/2018 > 11/11/2018

Disparus? Les mammifères au temps de Cro-Magnon

Musée du Malgré-Tout

20/10/2018 > 21/10/2018

Fête du Parc naturel

Parc communal de Nismes

20/10/2018 > 21/10/2018

Les activités NATURE en Forêt du Pays de Chimay

Viroinval

20/10/2018

Géocaching pour tous - La Semaine des Sentiers

Parc communal de Nismes

27/10/2018

16ème Grande Bourse des Collectionneurs

Centre Culturel Action Sud

Ordre du jour - Séance du 28 octobre 2015

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

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Présentation de la situation dans les différentes implantations de l'école communale de Viroinval par Madame Nathalie ROCHETTE, Directrice ff

Présentation du compte de la Régie 2014 par Monsieur Laurent DELTOUR, Directeur Financier

Finances et Régie :

1. Régie Foncière – Compte – Exercice 2014

2. Règlements taxes et redevances communales – Approbation

a) Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés

b) Taxe sur l'enlèvement, le traitement et la mise en décharge de déchets ménagers et des déchets assimilés

c) Taxe sur les inhumations, dispersions de cendre et mise en columbarium

d) Taxe sur la délivrance de documents administratifs

e) Redevance sur la délivrance de cartes d'identité et de passeports

f) Redevance pour services funéraires, concession de sépulture, caveau pour urne et cellule columbarium

g) Redevance sur l'occupation du domaine public, hors marché hebdomadaire

h) Règlement communal relatif aux occupations du domaine public, hors marché hebdomadaire

i) Redevance sur la location de salles communales – Droits d'occupation

j) Règlement portant sur la location et la mise à disposition des salles communales

k) Redevance sur la mise à disposition de matériel de sécurité et de signalisation et diverses aides matérielles

l) Règlement communal relatif au prêt de matériel

3. Nismes – Aménagement du Centre Administratif – Approbation d'avenant N°7 – Décompte arrêté au 30/09/2015

4. Cession du bail de chasse  du territoire Olloy – Petit pont en faveur de Monsieur Yves LEFEVRE suite au décès de Monsieur Michel SCORIELS - Approbation

Affaires Générales :

5. Maison des Jeunes de Viroinval – Approbation des comptes 2014 – Liquidation de la subvention 2015

6. Soutien financier en faveur des écoles de musique de Viroinval – Subvention 2015

7. Financement de la Maison du Tourisme des Vallées des Eaux Vives – Subvention 2015

8. Soutien financier accordé aux associations qui ne disposent pas d'infrastructure communale – Subvention 2015 - Approbation

a) CTT Treignes

b) Palette Nismoise

9. Intercommunale – IMIO – Assemblée Générale du 19 novembre - Approbation de l'ordre du jour

10. OIGNIES – Remplacement des menuiseries extérieures et gestion centralisée du chauffage à l'école – Dossier UREBA – Approbation des conditions et du mode de passation

11. NISMES – Installation d'une ventilation double flux, isolation et remplacement de l'éclairage au Centre culturel Action-Sud – Dossier UREBA – Approbation des conditions et du mode de passation

12. Nouvelle infrastructure sportive pour le foot de Nismes – Phase II – Approbation des conditions et du mode de passation

Cadre de Vie :

13. Financement du Service Médical d'Urgence Régional (SMUR) – Subvention communale 2015

Enseignement :

14. Ecoles communale et libre de Viroinval – Subvention pour l'organisation d'activités pédagogiques, culturelles, sportives et/ou cours de rattrapage

Ressources Humaines et Jeunesse :

15. Octroi d'une prime de fin d'année au personnel PTP – Approbation

16. Réception de 17 points APE provenant du CPAS – Approbation

17. Renouvellement de la cession d'un point APE à la Zone de Police des 3 Vallées  - Approbation

Travaux :

18. Nismes – Travaux pour accueillir l'Office  du Tourisme – Rue Vieille Eglise 5 – Approbation du devis 2015C18

19. Acquisition d'un désherbeur mécanique pour le service entretien – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter

Huis Clos :

1. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications