Que dois-je faire si...

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Agenda en bref

06/05/2018 > 11/11/2018

Disparus? Les mammifères au temps de Cro-Magnon

Musée du Malgré-Tout

27/10/2018

16ème Grande Bourse des Collectionneurs

Centre Culturel Action Sud

27/10/2018 > 28/10/2018

Train Halloween

Chemin de Fer à Vapeur des 3 Vallées (Mariembourg)

28/10/2018

Treignes Village Hanté

Treignes

Ordre du jour - Séance du 1er février 2017

Séance qui aura lieu à 20h à la maison communale (Château)

ORDRE DU JOUR

Affaires Générales :

1. SNCB – Ligne 132 Charleroi – Couvin – Trains sans accompagnateurs – Motion du Conseil Communal

2. Nismes – Château communal – Convention d'occupation d'un bureau pour l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE) de Viroinval – Approbation

3. Nismes – Château communal – Convention d'occupation de locaux pour la Maison des Jeunes de Viroinval – Approbation

4. Résolution en matière de gestion des cours d'eau non navigables de 3 ème catégorie

5. Programme Prioritaire des Travaux – Utilisation des Crédits 2018/2019 – Approbation des projets relatifs à la construction d'un réfectoire et d'une salle de gymnastique à l'école communale de Nismes et à l'aménagement d'une garderie dans le bâtiment de la cour de l'école communale de Oignies - Décision

6. Liste des associations, groupements et clubs – Année 2017 – Approbation

7. Réseau des autorités locales belges pour la Palestine – Adhésion – Règlement d'ordre intérieur – Approbation

Finances et Régie :

8. Olloy – Rue de la Goulette 4 – Aliénation d'une parcelle – SON A 301 K (pie) d'une contenance de 4 A 24 CA en faveur de Messieurs Patrick, Pierre-Michel et Eric SAQUET – Décision

9. Mazée – Aliénation d'un bâtiment situé Rue des Casernes, SON A 268 H d'une contenance de 2 A 21 CA en faveur de Monsieur Jean-Pierre CREPIN - Décision

10. Demande de réformation du budget communal extraordinaire de l'exercice 2017 – Ratification

11. Demande d'escompte de subsides ferme pour les travaux d'aménagement de la Rue Cheraivoie à 5670 Olloy – Crédits impulsion 2013 - Ratification

Cadre de Vie :

12. Communes Energ'Ethiques – Rapport final au 31 décembre 2016

13. Avenant à la convention relative à l'expérience pilote baptisée Flexitec, de soutien aux services locaux de transport, à la demande complémentairement aux services réguliers des TEC

Ressources Humaines et Jeunesse :

14. Procédure d'engagement d'un(e) éducateur (trice) A1 à temps plein au Plan de Cohésion Sociale pour une durée de 09 mois dans le cadre de l'appel à projets «  Amélioration du Vivre Ensemble » - Décision

Informations :

15. Approbations de la Tutelle Financière

a) Règlements fiscaux - Exercice 2017 à 2019

b) Taxe sur l'enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et déchets assimilés – Exercice 2017

c) Modifications budgétaires communales pour l'exercice 2016

d) Redevance sur les prestations administratives spéciales dans les différents dossiers d'urbanisme à traiter conformément au CWATUP pour les exercices 2017 à 2019

                               

Huis clos :

1. Mise à la pension prématurée d'un agent statutaire au 01.01.17 –Approbation

2. Mise à la pension prématurée d'un agent statutaire au 01.01.17 –Approbation

3. Démission d'un agent statutaire – Demande de droit à la pension anticipée au 01.06.17 – Approbation

4. Ecole Communale – Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite du 01.09.17 au 30.06.18 - Approbation

5. Ecole Communale – Désignation à titre temporaire d'une Directrice d'école à partir du 01 er février 2017 - Décision

6. Enseignement communal fondamental – Désignations d'enseignants à titre temporaire – Ratifications