Conseil Communal du 15 décembre 2021

Séance du Conseil Communal qui aura lieu le 15 décembre 2021 à 19 heures au Centre culturel Action Sud, Rue Vieille Eglise, 10 – 5670 NISMES

 

Présentation du budget (ordinaire et extraordinaire) du CPAS, de la Commune et de la Régie Foncière pour l’exercice 2022 par Monsieur Laurent DELTOUR, Directeur financier

Finances et Régie :

1. CPAS – Approbation du budget (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2021
2. Commune - Approbation du budget (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2021
3. Régie Foncière - Approbation du budget (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2021

Affaires Générales :

4. Rapport annuel sur les synergies – Administration Communale et CPAS de Viroinval – Approbation
5. Essaimage – Collaboration entre Communes partenaires - Convention – Approbation
6. VIROINVAL - Budget participatif – Année 2021 – Affectation – Décision
7. Etude de l’aménagement de classes et de sanitaires pour l’école communale d’OLLOY – Assistance à maitrise d’ouvrage – Choix de l’exception « In House » et conditions du marché
8. Fabrique d’Eglise de NISMES – Budget de l’exercice 2022 – Approbation

Cadre de Vie :

9. VIROINVAL – Financement du Service Médical d’Urgence Régional – (SUS/SMUR) – Subvention Communale couvrant l’année 2019 – Approbation

Finances et Régie :

10. OLLOY – Parcelle SON A 342 A – Acquisition à Madame Christiane MICHEL – Décision
11. Devis non subventionnable SN/721/5/2022 – Travaux réalisés par les étudiants – Approbation
12. Désaffectation du véhicule du contremaître de type Renault Kangoo – Décision
13. Désaffectation du véhicule du contrôleur de type Renault Kangoo - Décision

Plan de cohésion Sociale :

14. Convention avec la Maison de Repos « le Repos des Vallées » pour l’utilisation de la camionnette communale – Approbation