Conseil Communal du 30 septembre 2021

Conformément au Décret du 1er avril 2021 organisant, jusqu’au 30 septembre 2021, la tenue des réunions des organes communaux et provinciaux, la séance est organisée par vidéoconférence à 19h00.

Un lien sera disponible sur le site internet communal quelques minutes avant l'ouverture de la séance.

ORDRE DU JOUR:

Présentation du projet local’Bois par Monsieur Tom BAUDOUX, chargé de missions au sein du Parc naturel Viroin Hermeton

Cadre de Vie :

1. Appel à projets POLLEC 2021 – Candidature du Parc naturel Viroin Hermeton – Projet Local’Bois – Approbation
2. Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 – Volet 1 – Ressources Humaines
3. Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 – Volet 2 – Projet
4. Règlement complémentaire de Police Administrative applicable au fonctionnement des camps de jeunesse d’été visant à la sécurité et à la tranquillité publique sur la commune de Viroinval – Décision

Affaires Générales :

5. Intercommunale – Gestionnaire de distribution d’électricité – Procédure de renouvellement – Proposition de désignation
6. Validation du dossier de candidature pour le lancement de la plateforme de rénovation énergétique 2022 – Ratification
7. Liste des Associations, groupements et clubs – Année 2021 – Reconnaissance « Lundi d’El Dicause » et « Les Apéros Onégiens » - Approbation

Finances et Régie :

8. MAZEE – Parcelle SON A 444 C (pie) – Contrat de location en faveur de Madame Carmen WERRION – Approbation
9. Consultation de marché dans le cadre du financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits – Décision
10. Droit de soutirage de sève de bouleau dans les bois communaux de OIGNIES et NISMES – Décision
11. DOURBES - Stabilisation d’une paroi rocheuse, Roche à Lomme, 3 – Approbation de la dépense engagée par le Collège communal

Plan de Cohésion Sociale :

12. NISMES - Convention avec le lieu d’accueil « La Souris Verte » pour l’occupation de locaux situés dans la Maison de l’Enfance sise Rue Vieille Eglise – Décision

Information :

13. Commune – Comptes de l’Exercice 2020 – Approbation de la Tutelle
14. Commune – Modifications budgétaires N°1 de l’Exercice 2021 – Approbation de la Tutelle
15. Evolution du dossier Parc national - Information

Huis clos :

16. Désignation d’un agent au sein du service Population sous contrat APE à mi-temps et à durée indéterminée à partir du 01er octobre 2021 – Décision
17. Désignation d’un agent en qualité de technicienne de surface sous contrat APE à durée déterminée du 04.10.2021 – 28.02.2022 – Décision
18. Désignation d’un agent en qualité d’ouvrier APE dans le cadre d’un contrat de remplacement à partir du 01er octobre 2021 – Décision
19. Désignation d’un agent en qualité d’accueillante extrascolaire sous contrat APE à mi-temps dans le cadre d’un contrat de remplacement – Décision
20. Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice primaire à titre temporaire 12 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.09.2021 – Ratification
21. Désignation d’un enseignant en qualité de maître de religion islamique à titre temporaire 02 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.09.2021 – Ratification
22. Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice primaire à titre temporaire 24 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.09.2021 – Ratification
23. Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice maternelle à titre temporaire 23 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.09.2021 – Ratification
24. Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice maternelle à titre temporaire 23 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.09.2021 – Ratification
25. Ecole Fondamentale Mixte Communale de VIROINVAL – Demande de congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement (autre que l’enseignement universitaire) ou dans les centres psycho-médico-sociaux du 01.09.2021 au 30.06.2022 – Ratification
26. Ecole Fondamentale Mixte Communale – Implantation de TREIGNES – Désignation d’un agent en qualité d’assistante à l’institutrice maternelle à 4/5è temps du 01.09.2021 au 30.06.2022 – Ratification
27. Ecole Fondamentale Mixte Communale – Implantation de NISMES – Désignation d’un agent en qualité d’assistante à l’institutrice maternelle à 4/5è temps du 01.09.2021 au 30.06.2022 – Ratification
28. Ecole Fondamentale Mixte Communale – Implantation de VIERVES – Désignation d’un agent en qualité d’assistante à l’institutrice maternelle à 4/5è temps du 01.09.2021 au 30.06.2022 – Ratification
29. Ecole Fondamentale Mixte Communale – Désignation d’une enseignante 03 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 dans l’accomplissement des missions collectives de service à l’école et aux élèves – Ratification