Conseil communal du 08 juillet 2026 - Ordre du jour

SEANCE du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le Mercredi 08 juillet 2026 à 19h00 à l'école communale de Oignies, rue de Le Mesnil 6.

ORDRE DU JOUR

Présentation par Monsieur Laurent DELTOUR, Directeur financier :

Du compte de l’exercice 2025 du CPAS de Viroinval et de la modification budgétaire N°1 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2026 ;
Du compte de l’exercice 2025 de la Commune de Viroinval et de la modification budgétaire N°1 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2026.

Directeur Financier

APPROBATION DU COMPTE 2025 DU CPAS DE VIROINVAL
APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU BUDGET 2026 DU CPAS DE VIROINVAL
APPROBATION DU COMPTE COMMUNAL BUDGETAIRE 2025
APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU BUDGET 2026 DE LA COMMUNE DE VIROINVAL

Affaires générales - Secrétariat

MOTION RELATIVE AU MAINTIEN D'UN BUREAU DE POSTE PAR COMMUNE - ACCUSE DE RECEPTION DU MINISTRE MAXIME PREVOT ET REPONSE DE LA MINISTRE VANESSA MATZ DU 27 MAI 2026 - INFORMATION

Affaires générales - Festivités

ASBL ICARE - GESTION D'UN RESEAU BALISE DE PROMENADES PEDESTRES, VTT ET EQUESTRES SUR LE TERRITOIRE DE VIROINVAL - INTERVENTION POUR L'ANNEE 2026
MAISON DE LA LAICITE MICHEL JAMME - CONTROLE DE LA SUBVENTION 2025 - OCTROI DE LA SUBVENTION 2026 – DECISION
RECONNAISSANCE DES ASSOCIATIONS, GROUPEMENTS ET CLUBS POUR L'ANNEE 2026 - MISE A JOUR - DECISION

Ressources humaines - Enseignement

ECOLE FONDAMENTALE MIXTE COMMUNALE - COURS DE NATATION - CONVENTION AVEC LA PISCINE DE COUVIN 2026-2027 - APPROBATION

Cadre de vie

VIROINVAL - DOURBES - PCDR - FICHE PROJET 1.1 "ACQUISITION ET AMENAGEMENT DE LA SALLE DOTHORPA EN MAISON RURALE A DOURBES" - CONVENTION REALISATION 2026 - APPROBATION

Plan de Cohésion Sociale

DEMISSION D'UN AGENT DU PLAN DE COHESION SOCIALE AU SEIN L'OA POUR L'ASBL QUESTIONS LOGEMENT - DECISION

Directeur Financier

ADJUDICATION DU DROIT DE CHASSE EN GRE A GRE SUR LES TERRITOIRES DU LOT N°5, LIEU-DIT "OLLOY, BAIMONT" - DECISION

Finances

FABRIQUE D'EGLISE D'OLLOY - COMPTE 2025 – APPROBATION
OIGNIES - RUE CHANTECLER - CONTRAT DE LOCATION DE LA PARCELLE SON A 371 L - RESILIATION - DECISION

Régie

CONVENTION DE PRET A USAGE (COMMODAT) ENTRE LA COMMUNE DE VIROINVAL ET LE PARC NATIONAL DANS LE CADRE DE LA MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX – APPROBATION
VENTE DE BOIS MARCHAND - EXERCICE 2027 - CAHIER DES CHARGES - APPROBATION

Affaires générales - Secrétariat