Conseil communal du 09 juillet 2025 - Ordre du jour

SEANCE du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le Mercredi 09 juillet 2025 à 19h00 en la salle de l'Ecole communale, rue Eugène Defraire 30 - 5670 TREIGNES.

ORDRE DU JOUR

Première convocation

Présentation du rapport d'activités de l'ASBL ICARe par Monsieur Jean-Pol COLIN.

Affaires générales - Festivités

1. ASBL ICARE - GESTION D'UN RESEAU BALISE DE PROMENADES PEDESTRES, VTT ET EQUESTRES SUR LE TERRITOIRE DE VIROINVAL - INTERVENTION POUR L'ANNEE 2025

Directeur Général

2. PLATEFORME BOIS ENERGIE - APPORT DU BOIS COMMUNAL - DECISION DE PRINCIPE
3. CONVENTION GENERALE DE COLLABORATION AVEC L'ADMINISTRATION COMMUNALE DE DINANT DANS LE CADRE D'ENCADREMENT DE MESURES JUDICIAIRES ALTERNATIVES – DECISION
4. CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT AVEC LE SEMJA DE LA VILLE DE DINANT - ANNEE 2025 - DECISION

Affaires générales - Secrétariat

5. IMIO - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE MARDI 30 SEPTEMBRE - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

Affaires générales - Festivités

6. ADHESION A L'ASBL NAMUR 2030 – DECISION
7. DESIGNATION DE LA COMMUNE DE VIROINVAL COMME VILLE "THINK PINK" - ADOPTION DE LA MOTION ET DE LA CONVENTION

Cadre de vie

8. APPEL A PROJETS "LE DEFI DE LA DECARBONATION" - FONDATION HELIOS – INFORMATION
9. ENVIRONNEMENT - CONTRAT DE RIVIERE HAUTE MEUSE - PROLONGATION DU PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA PERIODE 2026-2028 - DECISION

Directeur Financier

10. REDEVANCE SUR L'ACCUEIL EXTRA SCOLAIRE, LA DISTRIBUTION DE REPAS, L'ECOLE DES DEVOIRS ET LES JOURNEES PEDAGOGIQUES – APPROBATION
11. CLUB DE FOOTBALL OC NISMES 2000 - CONVENTION DE REMBOURSEMENT D'UN PRET A CHARGE DE TIERS ET OCTROI D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT - APPROBATION

Finances

12. NISMES - RUE DE LA STATION 45 - ALIENATION DE GRE A GRE DES PARCELLES SON B 264 V4 (FOND) ET 263 Y2 (JARDIN) - DECISION

Régie

13. BOIS MARCHAND - VENTE D'AUTOMNE - EXERCICE 2026 - CAHIER DES CHARGES - DECISION

Ressources humaines - Personnel

14. CONSTITUTION D'UNE RESERVE DE RECRUTEMENT EN VUE D'UNE PROMOTION AU GRADE DE CHEF DE SERVICE (C3) - DECISION

Ressources humaines - Enseignement

15. INTERVENTION FINANCIERE DANS LES FRAIS D'EXCURSIONS SCOLAIRES 2025 – DECISION
16. ECOLE COMMUNALE DE VIROINVAL – MODIFICATION DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR – DECISION

Affaires générales - Secrétariat