Conseil communal du 16 juin 2025 - Ordre du jour

SEANCE du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le Lundi 16 juin 2025 à 20h00 au Château Communal, Parc Communal – 5670 NISMES.

ORDRE DU JOUR

Présentation par Monsieur Laurent DELTOUR, Directeur financier :

• Du compte de l’exercice 2024 du CPAS de Viroinval et de la modification budgétaire N°1 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2025 ;
• Du compte de l’exercice 2024 de la Commune de Viroinval et de la modification budgétaire N°1 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2025 ;

Directeur Financier

1. APPROBATION DU COMPTE 2024 DU CPAS DE VIROINVAL
2. APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU BUDGET 2025 DU CPAS DE VIROINVAL
3. APPROBATION DU COMPTE COMMUNAL BUDGETAIRE 2024
4. APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU BUDGET 2025 DE LA COMMUNE DE VIROINVAL

Directeur Général

5. RAPPORT DE REMUNERATION - ANNEE 2024 – APPROBATION
6. MOTION RELATIVE A LA RECONNAISSANCE DU GENOCIDE EN COURS A GAZA, A LA POLITIQUE D'OCCUPATION MENEE PAR L'ETAT D'ISRAEL ET A L'EXIGENCE D'UNE ACTION URGENTE EN FAVEUR DE LA PAIX ET DU RESPECT DU DROIT INTERNATIONAL – DECISION
7. COMMISSION CONSULTATIVE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA MOBILITE (CCATM) - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES – DECISION
8. COMMISSION CONSULTATIVE D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA MOBILITE (CCATM) - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - ADOPTION

Affaires générales - Secrétariat

9. BEP - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 17 JUIN 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
10. BEP CREMATORIUM - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 17 JUIN 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
11. BEP EXPANSION ECONOMIQUE - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 17 JUIN 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
12. BEP ENVIRONNEMENT - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 17 JUIN 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
13. IDEFIN - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 19 JUIN 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
14. HOLDING COMMUNAL EN LIQUIDATION - ASSEMBLEE GENERALE LE 25 JUIN 2025 - CONVOCATION ET INSTRUCTIONS DE VOTE
15. ASBL BUREAU DE PROJET DU PARC NATIONAL ESEM - DESIGNATION DE REPRESENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE – DECISION
16. LES HABITATIONS DE L'EAU NOIRE SRL - ORGANE D'ADMINISTRATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - PRECISION APPARENTEMENT

Affaires générales - Festivités

17. ACTUALISATION DE LA LISTE DES ASSOCIATIONS, GROUPEMENTS ET CLUBS - ANNEE 2025 – DECISION
18. RESEAU TERRITOIRE DE MEMOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT – ANNEES 2025 A 2029 INCLUS - DECISION

Affaires générales - Marchés publics

19. MOTION EN FAVEUR DE LA REFECTION COMPLETE DE LA N990 OLLOY-OIGNIES – DECISION
20. MARCHE RELATIF AUX SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE, LE CPAS ET LA REGIE FONCIERE DE VIROINVAL - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION

Cadre de vie

21. ENVIRONNEMENT - CHALLENGE "DATABUSTERS" - PRISE D'ACTE

Finances

22. CONVENTION ICARE - GESTION D'UN RESEAU DE PROMENADES PEDESTRES, VTT ET EQUESTRES - AVENANT N° 2 – APPROBATION
23. EGLISE PROTESTANTE UNIE DE NAMUR - COMPTE 2024 – APPROBATION
24. FABRIQUE D'EGLISE DE DOURBES - COMPTE 2024 – APPROBATION
25. FABRIQUE D'EGLISE DE LE MESNIL - COMPTE 2024 - APPROBATION SOUS RESERVE DE MODIFICATIONS
26. FABRIQUE D'EGLISE DE MAZEE - COMPTE 2024 – APPROBATION
27. FABRIQUE D'EGLISE DE TREIGNES - COMPTE 2024 – APPROBATION
28. FABRIQUE D'EGLISE DE VIERVES - COMPTE 2024 - APPROBATION SOUS RESERVE DE MODIFICATIONS

Régie

29. OLLOY - RUE PRE DES VELUS - PARCELLES SON B 610 M (PIE) ET 610 N (PIE) - CONTRAT DE LOCATION DE GRE A GRE – DECISION
30. DEVIS NON SUBVENTIONNABLE - SN/721/1/2025 - FORET RESILIENTE 2024 - APPROBATION

Affaires générales - Secrétariat