Conseil Communal du 29.11.2022 - Ordre du jour

Séance qui aura lieu à 19 heures au Château communal , Parc communal à 5670 NISMES

Affaires Générales :

Statut administratif du Directeur Général de la Commune et du Directeur Financier – Décision
IMIO – Assemblée Générale ordinaire du 13 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
TRANS & WALL – Assemblée Générale ordinaire du 14 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
AIEG – Assemblée Générale ordinaire du 14 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
ORES ASSETS – Assemblée Générale du 15 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
IDEFIN – Assemblée Générale du 15 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
BEP – Assemblée Générale ordinaire du 20 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
BEP Expansion Economique – Assemblée Générale ordinaire du 20 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
BEP Environnement – Assemblée Générale ordinaire du 20 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
BEP Crématorium – Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire du 20 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
INASEP – Assemblée Générale ordinaire du 21 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour
NISMES – Chalet d’hiver 2022/2023 – Convention d’occupation du domaine public – Approbation
Liste des associations, groupements et clubs – Année 2022 – Actualisation – Approbation
Cimetières de l’entité – Affichage du 26 octobre 2020 – Suppression du droit à la concession - Approbation

Finances et Régie :

Redevance sur la délivrance de documents administratifs - Décision
Redevance sur la location de salles communales – Droits d’occupation – Décision
Taxe sur les terrains de camping – Décision
Taxe hôtelière et de séjours – Décision
Taxe sur les secondes résidences – Décision
Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés ou délabrés – Décision
Taxe sur les véhicules abandonnés – Décision
Taxe sur la distribution des écrits ou échantillons publicitaires non adressés et de supports presse régionale gratuite – Décision
OIGNIES – Rue d’Olloy – Aliénation du chemin vicinal N°88 en faveur de Monsieur Quentin MATHY pour une contenance totale de 1 A 66 CA – Modification de voirie – MV2021 -001 – Décision
OLLOY – Rue Fourcimont 21 – Aliénation d’une parcelle SON B 584 W en faveur de Monsieur et Madame Paul KERVYN DE MARCKE TEN DRIESSCHE pour une superficie de 1 A 91 CA – Décision
TREIGNES et MAZEE – Parcelles SON C17C, C17D, C17F et C101 – Acquisition à Monsieur Jean-Pol LEBRUN – Décision
Fabrique d’Eglise de DOURBES – Approbation du budget de l’exercice 2023
Fabrique d’Eglise de NISMES – Approbation du compte de l’exercice 2021 – Approbation
Fabrique d’Eglise de NISMES – Approbation du budget de l’exercice 2023 – Approbation

Ressources Humaines et Jeunesse :

Procédure de recrutement d’un agent administratif avec orientation informatique sous contrat APE à temps plein au sein du Service Affaires Générales – Modification du profil - Approbation

Cadre de vie :

Règlement complémentaire de Police Administrative applicable au fonctionnement des camps de jeunesse d’été visant à la sécurité et à la tranquillité publique sur la Commune de VIROINVAL – Décision
Mobilité – Propositions de la commission « vélo « 2022 – Acquisition de « U » pour stationnement des vélos sur la Commune de VIROINVAL – Approbation des conditions et du mode de passation

Travaux :

Procédure d’urgence – Sécurisation des toitures des églises de LE MESNIL, TREIGNES et DOURBES – Décision

Informations :

Projet d’accueil des écoles communales – Repas complets – Fixation des tarifs - Evaluation du degré de satisfaction de la distribution des repas chauds

Huis clos :

Désignation d’un agent sous contrat APE à temps plein à durée déterminée au sein du service Cadre de Vie à partir du 1er décembre 2022 – Décision
Désignation d’un agent administratif sous contrat APE à mi-temps à durée indéterminée au sein du service Population – Décision