Conseil communal du 25 février 2026 - Ordre du jour

SEANCE du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le Mercredi 25 février 2026 à 19h00 au Château Communal, Parc Communal – 5670 NISMES.

ORDRE DU JOUR

Affaires générales - Secrétariat

1. BUDGET DE LA COMMUNE DE VIROINVAL - EXERCICE 2026 - APPROBATION TUTELLE – INFORMATION
2. BUDGET DE LA REGIE FONCIERE - EXERCICE 2026 - APPROBATION TUTELLE – INFORMATION
3. AIEG - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE LE 11 MARS 2026 - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

Affaires générales - Festivités

4. REGLEMENT COMMUNAL ORGANISATIONNEL RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES - DECISION

Directeur Financier

5. REDEVANCE SUR LA LOCATION DE SALLES COMMUNALES – DROITS D’OCCUPATION - DECISION

Finances

6. VIERVES - CONTRAT DE LOCATION DU DROIT DE PECHE LE LONG DU VIROIN - CESSATION – DECISION
7. FABRIQUE D'EGLISE DE NISMES - COMPTE 2024 - APPROBATION SOUS RESERVE DE MODIFICATIONS
8. ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT RELATIVE A LA FOURNITURE DE GAZ ET D'ELECTRICITE HAUTE TENSION ET BASSE TENSION CREEE PAR L'INTERCOMMUNALE IDEFIN (10E MARCHE) – DECISION
9. CONVENTION D'OCCUPATION TRIPARTITE DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DE L’ECOLE COMMUNALE DE TREIGNES - DECISION

Régie

10. BOIS MARCHAND - EXERCICE 2026 - VENTE DE PRINTEMPS – DECISION
11. NISMES - PARCELLES SON D 429 A2 (PIE), 429 F, 429 F2 ET 429 Z - ALIENATION DE GRE A GRE - NOUVELLE DECISION

Affaires générales - Secrétariat