Conseil communal du 25 mars 2026 - Ordre du jour

SEANCE du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le Mercredi 25 mars 2026 à 19h00

au Château Communal, Parc Communal – 5670 NISMES.

ORDRE DU JOUR

Présentation de l'état d'avancement des fiches-action du Parc national ESEM par Johanna BREYNE, Lucas POLOME et François LECLERCQ – Echange de vues.

Directeur Général

1. MOTION POUR LE MAINTIEN DES SOINS DE PROXIMITE DANS LE SUD DE L’ENTRE-SAMBRE-ET-MEUSE - DECISION

Affaires générales - Secrétariat

2. INASEP- ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE LE 08 AVRIL 2026 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

Affaires générales - Festivités

3. RECONNAISSANCE DES ASSOCIATIONS, GROUPEMENTS ET CLUBS POUR L'ANNEE 2026 - MISE A JOUR - DECISION

Affaires générales - Marchés publics

4. NISMES - CENTRE ADMINISTRATIF - INSTALLATION CLIMATISATION - PHASE 1 - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
5. TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE EN 2026 - RUE DE LA CURE A OIGNIES - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION

Ressources humaines - Personnel

6. OBLIGATION D'EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPES AU SEIN DES PROVINCES, COMMUNES, CPAS ET ASSOCIATIONS DE SERVICES PUBLICS - PRISE D'ACTE

Cadre de vie

7. PCDR - OPERATION DE DEVELOPPEMENT RURAL - RAPPORT ANNUEL 2025 - APPROBATION
8. MV2025-001 - TREIGNES - DEMANDE DE MODIFICATION DE VOIRIE - RETRECISSEMENT DU CHEMIN N°4 - ALIENATION D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC - DECISION
9. MV2025-002 - OLLOY-SUR-VIROIN - DEMANDE DE MODIFICATION DE VOIRIE - RETRECISSEMENT DU CHEMIN N°40 - ALIENATION D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC - DECISION
10. BIEN-ETRE ANIMAL - SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LEURS ACTIONS EN MATIERE DE BIEN-ETRE ANIMAL - PERIODE 2026-2027 - RATIFICATION

Plan de Cohésion Sociale

11. RAPPORT FINANCIER PCS ET RAPPORT FINANCIER ARTICLE 20 POUR L’ANNEE 2025 - APPROBATION

Finances

12. VIERVES - RUE DE LA GENDARMERIE 17 (GARAGE) - SON A 339 D - CONVENTION D'OCCUPATION - APPROBATION
13. PROCEDURE EN URGENCE – NISMES RUE SAINT-ROCH 58 - REPARATION MUR SITE ANCIENNE PISCINE (MITOYEN PROPRIETE E. M.) - AVALISATION DE LA DEPENSE MANDATEE PAR LE COLLEGE

Régie

14. NISMES, OLLOY ET DOURBES - SON A 223, 224 A, 226 A, 571 ET C 99 / SON A 616 A ET C 412 E / B 63, 64 ET 72 A - ACQUISITION POUR LA CREATION OU L'AGRANDISSEMENT DE RESERVES NATURELLES - FICHE PROJET B1 DU PARC NATIONAL ESEM - DECISION
15. TREIGNES - RUE DE MATIGNOLLE - PARCELLE SON C 130 F2 (PIE) - ALIENATION DE GRE A GRE - DECISION

Affaires générales - Secrétariat