Conseil communal du 02 septembre 2024 - Ordre du jour

Séance du Conseil communal qui aura lieu le Lundi 02 septembre 2024 à 19h00 au Château Communal, Parc Communal – 5670 NISMES

ORDRE DU JOUR

Présentation du rapport d'activités 2023 de l'ASBL Parc naturel Viroin-Hermeton par Monsieur Corentin LEVACQ, chargé de projets.

Cadre de vie :

1. ASBL PARC NATUREL VIROIN-HERMETON – RAPPORT D’ACTIVITES 2023 ET OCTROI DE LA SUBVENTION 2024 - APPROBATION

Directeur Général :

2. CARTE DE BANQUE - DEMANDE CARTE SUPPLEMENTAIRE - SERVICES AFFAIRES GENERALES ET FINANCES - DECISION

Affaires générales - Secrétariat :

3. MODIFICATIONS BUDGETAIRES N°1 DE LA COMMUNE DE VIROINVAL - EXERCICE 2024 - PROROGATION DU DELAI POUR EXERCER LE POUVOIR DE TUTELLE - INFORMATION

4. MODIFICATIONS BUDGETAIRES N°1 DE LA REGIE FONCIERE DE VIROINVAL - EXERCICE 2024 - APPROBATION TUTELLE - INFORMATION

Affaires générales - Festivités :

5. LISTE DES ASSOCIATIONS, GROUPEMENTS ET CLUBS - ANNEE 2024 - MISE A JOUR

6. MOUVEMENT DE JEUNESSE - AGREATION DE TERRAIN POUR LA MISE EN LOCATION - NISMES "LE MOUSTY" 2-301 - RECTIFICATION

Affaires générales - Marchés publics :

7. OIGNIES - EGLISE - REMPLACEMENT BARDAGE - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION

8. TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIES EN 2024 – RUE JEAN CHOT – OLLOY - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION

Cadre de vie :

9. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE POLICE DE CIRCULATION ROUTIERE - NISMES - DEMANDE DE CREATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT POUR PERSONNE HANDICAPEE RUE SAINT ROCH N°54B - RCPCR-NISMES-2024-001

Finances :

10. FABRIQUE D'EGLISE DE NISMES - COMPTE 2023 - APPROBATION

11. FABRIQUE D'EGLISE DE LE MESNIL - COMPTE 2023 - APPROBATION

12. PAIEMENT EN URGENCE DES FACTURES N° 2024001449 ET 2024001450 ET REINTEGRATION DES 2 ENGAGEMENTS RELATIFS AUX BONS DE COMMANDE NON REPORTES - AVALISATION DES DEPENSES MANDATEES PAR LE COLLEGE

Régie :

13. NISMES - ALLEE DES ORCHIDEES - PARCELLE SON A 231 G (PIE) - LOCATION DE GRE A GRE - DECISION

14. TREIGNES - RUE EUGENE DEFRAIRE, 42 - AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR L'AJOUT DU JARDIN REPRIS DANS LA PARCELLE SON B 410 A - APPROBATION

Plan de Cohésion Sociale :

15. PERMANENCES MENSUELLES DE L'AVIQ AU SEIN DU PLAN DE COHESION SOCIALE, A TITRE GRATUIT - APPROBATION CONVENTION

16. NISMES - REAMENAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE PISCINE - DEMANDE DE SUBVENTION INFRASPORTS - INTRODUCTION DE LA DEMANDE DE RECEVABILITE - DECISION

Travaux :

17. VIROINVAL - ECOLE DE LE MESNIL - REMPLACEMENT DU TOIT ANNEXE - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION

18. VIROINVAL - EGLISE DE MAZEE - REMPLACEMENT DU TOIT DE LA SACRISTIE - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION

19. VIROINVAL - ACHAT CAVEAUX CIMETIERES - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION

Ressources humaines - Enseignement :

20. NOUVEL ACCORD-CADRE (AOUT 2025 - AOUT 2029) DE FOURNITURES DE LIVRES ET AUTRES RESSOURCES DU MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE, AGISSANT EN QUALITE DE CENTRALE D'ACHATS - ADHESION

21. PERSONNEL ENSEIGNANT - REGLEMENT DE TRAVAIL - MODIFICATION

22. ECOLE FONDAMENTALE MIXTE COMMUNALE - COURS DE NATATION - CONVENTION AVEC LA PISCINE DE COUVIN 2024-2025 - APPROBATION

La Commune de Viroinval a adhéré au portail deliberations.be développé par IMIo. Celui-ci permet la consultation des séances du Conseil communal de Viroinval. Nous vous invitons dès lors à consulter ce portail via le lien suivant : https://www.deliberations.be/

Ordre du jour