Conseil Communal du 18 octobre 2023
ORDRE DU JOUR
Affaires Générales
1. Prestation de serment de la Directrice Générale
2. Composition du Collège communal suite à la démission d'un membre - Déciston
3. Mouvements de jeunesse - Agreation des terrains pour la mise en location - Le Mesnil < Pré Notre Dame > B-201
4. Mouvements de jeunesse - Agréation des terrains pour la mise en location - Olloy < Le Nestry > 3-005 et Olloy "- < Rolinvaux ) 3-006
5. Associations, groupements et clubs - Année 2023 - Mise à jour - Arrêt de la liste
Finances et Réqie
6. Projet de construction de logements acquisitifs au bois Banné à Oignies - Décision
7. Cofinancement d'un terrain synthetique pour le club de I'OC Nismes - Décision de principe
8. Adhésion au marché conjoint visant la désignation d'un délégué à la protection des données - Approbation
9. Fabrique d'Eglise de Vierves - Budget 2024 - Approbation sous réserve de modifications
10. Fabrique d'Eglise d'Olloy - Budget 2024 - Approbation
11. Fabrique d'Eglise de Oignies - Budget 2024 - Approbation sous réserve de modifications
12. Treignes - rue Basse aux Raines - Aliénation de deux parties du domaine public pour une superficie totale de 57 ca - Décision
13. Oignies - rue d'Olloy - Aliénation du Chemin Vicinal n°88 pour une contenance totale de 1 a 66 ca - Décision
14. Vierves - Acquisition de parcelles cadastrées son A 363 H, 363 K, 363 M, 363 N et 363 P dites Chalet de chasse - Nouvelle décision
Travaux
15. Viroinval - Déchets inertes - mise en décharge - Approbation des conditions et du mode de passation
Actions sur le document