Navigation
Menu de navigation

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Vous êtes ici : Accueil / Conseil Communal du 18 octobre 2023

Conseil Communal du 18 octobre 2023

ORDRE DU JOUR


Affaires Générales
1. Prestation de serment de la Directrice Générale
2. Composition du Collège communal suite à la démission d'un membre - Déciston
3. Mouvements de jeunesse - Agreation des terrains pour la mise en location - Le Mesnil < Pré Notre Dame > B-201
4. Mouvements de jeunesse - Agréation des terrains pour la mise en location - Olloy < Le Nestry > 3-005 et Olloy "- < Rolinvaux ) 3-006
5. Associations, groupements et clubs - Année 2023 - Mise à jour - Arrêt de la liste


Finances et Réqie
6. Projet de construction de logements acquisitifs au bois Banné à Oignies - Décision
7. Cofinancement d'un terrain synthetique pour le club de I'OC Nismes - Décision de principe
8. Adhésion au marché conjoint visant la désignation d'un délégué à la protection des données - Approbation
9. Fabrique d'Eglise de Vierves - Budget 2024 - Approbation sous réserve de modifications
10. Fabrique d'Eglise d'Olloy - Budget 2024 - Approbation
11. Fabrique d'Eglise de Oignies - Budget 2024 - Approbation sous réserve de modifications
12. Treignes - rue Basse aux Raines - Aliénation de deux parties du domaine public pour une superficie totale de 57 ca - Décision
13. Oignies - rue d'Olloy - Aliénation du Chemin Vicinal n°88 pour une contenance totale de 1 a 66 ca - Décision
14. Vierves - Acquisition de parcelles cadastrées son A 363 H, 363 K, 363 M, 363 N et 363 P dites Chalet de chasse - Nouvelle décision


Travaux
15. Viroinval - Déchets inertes - mise en décharge - Approbation des conditions et du mode de passation

Ordre du jour en PDF

 

Actions sur le document
Visuel