Conseil Communal du 21 février 2024 - Ordre du jour

Plan de Cohésion Sociale :
1. Rapport d'activités, rapport financier PCS et rapport financier < Article 20 > pour I'année 2023 - Approbatton

Affaires Générales :
2. Budget de I'exercice 2024 de la Commune de Viroinval approuvé par le Conseil communal en séance le 18 décembre 2023 - Réformation : lnformation
3. Budget de I'exercice 2024 de la Régie foncière approuvé par le Conseil communal en séance le 18 décembre 2023 - Approbation : lnformation
4. Centre Culturel de I'Arrondissement de Philippeville - Approbation des comptes 2022 - Octroi de la subvention 2023
5. Viroinval - Centre des seniors - Approbation des comptes 2023 et octroi du subside 2024
6. Liste des associations, groupements et clubs - Année 2024 - Arrêt de la liste
7. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrains pour la mise en location - Le Mesnil terrain "Fauroiche" 8- 001 et terrain "Le Haleux" 8-002 - Réclamation
8. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Le Mesnil" A. Chalnay" 8-101
9. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Le Mesnil "Marederet" 8-102
10. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Le Mesnil "Pont Vert" 8-103
1 1. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Mazée terrain "Try" 6-001
12. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Mazée terrain "Grand Champ" 6- 002
13. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Mazée "Bugnée" 6-003
14. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Nismes "La Rampe" 2-001
15. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Nismes "Tannerie" 2-101
16. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Nismes terrain 1 "Voye des Pauquis" 2-201
17. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Nismes terrain 2 "Voye des Pauquis" 2-202
18. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Nismes terrain 3 "Voye des Pauquis" 2-203
19. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Nismes terrain 4 "Voye des Pauquis" 2-204
20. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Nismes "Le Mousty" 2-301
21. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Oignies "Vallée des prés" 7_0b1
22. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Oignies terrain "Au plannay" T-OO2
23. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Olloy "petit pont" 3-101
24. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Olloy "Les Chenets" 3-102
25. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Olloy "petit pont" 3-103
26. Mouvement de jeunesse - Agréation de terrain pour la mise en location - Olloy "Viroin et Chemin de Fer" 3- 501

Cadre de vie :
27. Appel à projets SMART REGTON - projet MOBILITY 2023 - Convention avec les communes partenaires, MOBILESEM, IGRETEC et le Parc National- Décision
28. Viroinval - Mobilité - prolongation projet pilote < Flexitec > - Avenant à la convention pour 2023 - Approbation
29. Viroinval - Mobilité - prolongation projet pilote < Flexitec > - Avenant à la convention pour 2024 -Approbation
30. Règlement complémentaire de police de circulation routière - Regniessart - Plan communal de mobilité 2022-2024 - Nouveau plan de signalisation et aménagements - RCPCR - Regniessart - 2024 - Approbation

Finances et Réqie :
31.Zone de Police des Trois Vallées - Dotation communale 2024 - Approbation
32. Zone de secours DINAPHI - Dotation communale - Exercice 2024 - Approbation
33. Remboursement anticipé du prêt d'assainissement CRAC 1602 relatif à la régularisation des dotations SRI - Décision
34. Redevance pour le stationnement de motorhomes sur des aires spécialement amdnagées - Approbation
35. Fabrique d'église de Le Mesnil- Budget 2024 - Approbation sous réserve de modification
36. Nismes - rue Saint-Joseph - Acquisition de la parcelle Son C5O6 A pour une superficie de 1 ha 6 a 32 ca - Décision de principe
37. Oignies - Lotissement Bois Banné - lot 5 - Aliénation - Approbation
38. Vierves - rue des Lavandidres - Aliénation de la parcelle Son A 759 R - Décision définitive
39. Bois marchand - Vente de printemps - exercice 2025 - Approbation
40. Devis non-subventionnable - SN17211112024 - Forêt résiliente 2021 -2022-2023 - Nouvelle décision
41. Devis non-subventionnable - SN17211412024 - Boisement - Nouvelle décision

Plan de Cohésion Sociale :
42. Convention entre I'ASBL < Le Répit > et notre commune - Soutien financier - Approbation

Ressources humaines et Jeunesse :
43. Procédure de recrutement d'un(e) assistant(e) sociale / éducateu(trice) sous contrat APE a mi{emps au sein du Plan de Cohésion Sociale pour une durée déterminée et
constitution d'une réserve de recrutement - Approbation

Ordre du jour (Pdf)

 

Les projets de décisions, avant un Conseil communal, ainsi que les décisions prises à l’issue du Conseil, pour tout ce qui est relatif à l’ordre du jour de la séance publique sont également disponibles sur https://www.deliberation.be/