CONSEIL COMMUNAL DU 24 NOVEMBRE 2025 - Ordre du jour
Conformément à l'art. L1122-13 § 1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la SEANCE du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le Lundi 24 novembre 2025 à 19h00 au Château Communal, Parc Communal – 5670 NISMES.
ORDRE DU JOUR
Première – Deuxième – Troisième convocation
Présentation du Projet Mobility 2030 par M. Jean-Christophe CROQUET de l'Asbl Mobilesem.
Affaires générales - Secrétariat
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IDEFIN - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 18 DECEMBRE 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR |
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LES HABITATIONS DE L'EAU NOIRE SRL - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE LE 25 NOVEMBRE 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR |
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INASEP- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 17 DECEMBRE 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR |
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4 |
BEP ENVIRONNEMENT - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 16 DECEMBRE 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR |
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5 |
BEP CREMATORIUM - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE LE 16 DECEMBRE 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DES ORDRES DU JOUR |
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BEP - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 16 DECEMBRE 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR |
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BEP EXPANSION ECONOMIQUE - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 16 DECEMBRE 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR |
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8 |
AIEG - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE LE 17 DECEMBRE 2025 - APPROBATION DES ORDRES DU JOUR |
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9 |
ORES ASSETS - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE LE 11 JUIN 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DES ORDRES DU JOUR |
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TRANS&WALL - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 08 DECEMBRE 2025 - CONVOCATION ET APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR |
Affaires générales - Cimetières
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FUNERAILLES NON CONFESSIONNELLES - MISE A DISPOSITION D'UN LIEU PUBLIC - REGLEMENT |
Affaires générales - Marchés publics
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MARCHE PUBLIC DE CONCEPTION ET REALISATION POUR LA CONSTRUCTION D'UN SKATEPARK SUR LE SITE DE L'ANCIENNE PISCINE DE NISMES - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION |
Cadre de vie
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CONVENTION DES MAIRES POUR LE CLIMAT ET L'ENERGIE - PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT DE NOTRE ADHESION A LA DYNAMIQUE COORDONNEE PAR LE BEP - RATIFICATION |
Travaux
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14 |
TRAVAUX VOIRIE - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2025 - POSE DE FILETS D'EAU - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION |
Plan de Cohésion Sociale
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CONVENTION DE COLLABORATION AVEC L'ASBL LIAGES - APPROBATION |
Finances
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FABRIQUE D’ÉGLISE DE DOURBES - BUDGET 2026 - APPROBATION |
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DOURBES - CONTRAT DE LOCATION DU DROIT DE PECHE LE LONG DU VIROIN AVEC L'ASBL SOCIETE DE PECHE "LES FERVENTS DE LA GAULE" - CESSATION - DECISION |
Régie
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VENTE DE CHÊNES EXPLOITES ET PRESENTES "BORD DE ROUTE"- LOT 301 - LIEU-DIT : BORONO - VENTE DE GRÉ A GRÉ AUX SCIERIES WALLONNES - APPROBATION |
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19 |
VENTE DE COUPES, D'ARBRES OU DE PRODUITS DE LA FORET - DELEGATION DE COMPETENCE AU COLLEGE COMMUNAL - DECISION |
Affaires générales - Secrétariat
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20 |
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ANTERIEURE DU 03 NOVEMBRE 2025 |
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