Conseil Communal du 27 mars 2024 - Ordre du jour

Séance qui aura lieu à 19h00 au château communal sis Parc Communal à 5670 NISMES

 

Présentation, par le PN ESEM et le PNVH, du projet du Parc National de l'Entre-Sambre-et-Meuse dans le cadre de la mise en oeuvre de la fiche action El "Pâturage
itinérant" sur le site de la Bergerie de Rolinvaux d'Olloy-sur-Viroin.

Cadre de vie :
1. Viroinval - Parc Naturel Viroin-Hermeton & Parc National Entre-Sambre-et-Meuse - Pâturage itinérant dans le cadre de la fiche action E1 du PN ESEM - Bergerie de Rolinvaux d'Olloy-sur-Viroin - Convention tripartite - Accord de principe.

Affaires Générales :

2. Règlement Général de Police Administrative 2024 - Approbation
3. Liste des associations, groupements et clubs - Année 2024 - Mise à jour
4. Budget participatif 2024 - Règlement - Approbation
5. Achat camion porte-conteneur occasion - Approbation des conditions et du mode de passation
6. Achat camion grue neuf - Approbation des conditions et du mode de passation
7. Travaux d'entretien de voirie en 2024 - Mission d'auteur de projet, de surveillance et de coordination sécurité et santé - Choix de l'exception in-house et conditions du marché

Cadre de vie :

8. Sécurite - Planification d'urgence - Convention call center de crise - WEngage - Décision
9. Projet de plan de mobilité de Charleroi Métropole - Approbation
10. Règlement complémentaire de police de circulation routière - Vierves - Chemin du Paradis - lnterdiction de stationner en fin de voie sans issue - RCPCR-VIERVES- 2024-001- Décision

Finances et Réqie :

11. Déclassement et désaffectation de matériel informatique - Décision
12. Olloy - rue des Frères Bouré - Son B 109 C, 8290 L et B 290 M - Aliénation - Décision de principe
13. Oignies - Restauration du Lavoir du Sourdon rue Notre-Dame - Paiement de la facture 00812024 - Approbation de la dépense mandatée par le Collège communal
14. Oignies - Lotissement Bois Banné - Lot 60 - Aliénation - Approbation
15. Nismes - Allée des Trois Tilleuls - Son A 306 26 (Pie) et 296 (Pie) devenues Son A 306 L8 - Contrat de location pour une superficie de 20 A 40 CA - Résiliation
16. Règlement portant sur la location et la mise à disposition de salles communales - Approbation
17. Redevance sur la location des salles - Droit d'occupation - Approbation

Population:
18. Elections du 09 juin 2024 - Affichage - Décision

Ressources humaines et Jeunesse :
19. ATL - Accueil lors de la journée pédagogique du 22 avril 2024 - Décision

Ordre du jour (pdf)

Les projets de décisions, avant un Conseil communal, ainsi que les décisions prises à l’issue du Conseil, pour tout ce qui est relatif à l’ordre du jour de la séance publique sont également disponibles sur https://www.deliberation.be/