Conseil Communale du 27 novembre 2023 - Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

Présentation du < Plan d'aménagement forestier > (PPAF) des bois de Viroinval, Partie Calestienne et Partie Ardenne, par Monsieur Frangois DELACRE, Chef de
Cantonnement de Viroinval - Département de la Nature et des Forêts.

Cadre de vie :

1. Demande d'avis du propriétaire sur le projet de plan d'aménagement forestier (PPAF) des bois de Viroinval partie Calestienne - Décision.
2. Demande d'avis du propriétaire sur le projet de plan d'aménagement forestier (PPAF) des bois de Viroinval partie Ardenne - Décision.

Affaires Générales :

3. ORES Assets - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire le 14 décembre 2023 - Approbation des ordres du jour.
4. IDEFIN - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire le 18 décembre 2023 - Approbation des ordres du jour.
5. TRANS&WALL - Assemblée générale ordinaire le 19 décembre 2023 - Approbation de l'ordre du jour.
6. INASEP - Assemblée générale ordinaire le 20 décembre 2023 - Approbation de l'ordre du jour.
7. BEP - Assemblée générale ordinaire le 12 decembre 2023 - Approbation de l'ordre du jour.
8. BEP EXPANSION ECONOMIQUE - Assemblée générale ordinaire le 12 décembre 2023 - Approbation de l'ordre du jour.
9. BEP ENVIRONNEMENT - Assemblée générale ordinaire le 12 décembre 2023 - Approbation de I'ordre du jour.
10. BEP CREMATORIUM - Assemblée générale ordinaire le 12 décembre 2023 - Approbation de I'ordre du jour.
11. AIEG - Assemblée générale ordinaire le 13 décembre 2023 - Approbation de l'ordre du jour.
12. Viroinval - Budget participatif 2023 - Affectation - Décision.
13. Liste des associations, groupements et clubs - Année 2023 - Mise à jour.
14. Maison de village de I'Ardoisière de Oignies - Approbation des conditions et du mode de passation.

Finances et réqie :

15. Maison de santé du Viroin - Convention de remboursement d'un prêt sans intérêt - Approbation.
16. Olloy - Convention relative d la réalisation de zones d'immersion temporaire sur le ruisseau des Noyes - Approbation.

Cadre de vie :

17. Règlement complémentaire de Police de circulation routière - Nismes - Plan communal de mobilité 2022-2023 - Nouveau plan de signalisation et aménagements - RCPCR-Nismes-
2023.
18. Viroinval - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en oeuvre du Parc National de I'Entre-Sambre-et- Meuse - Approbation.
19. Viroinval - Parc naturel Viroin-Hermeton - Création et gestion d'une plateforme bois-énergie transcommunale "local'bois" - Convention de coopération public-public non
institutionnalisée - Approbation.

Ressources humaines & jeunesse :

20. Procédure de recrutement d'un(e) accueillant(e) extrascolaire APE d mi-temps sous contrat de remplacement - Décision.
21. Ecoles communale et libre de Viroinval- Subvention pour I'organisation d'activités pédagogiques, culturelles, sportives et/ou cours de rattrapage - 2023 - Décision.

Travaux :

22.Travaux voirie - Budget extraordinaire 2023 : pose de filets d'eau - Approbation du devis n"2023C1
 

Ordre du jour (Pdf)